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Tous les ouvrages du métier : Administration générale

Il y a 51 résultats - 3 pages
Gérer un cimetière - Guide juridique et pratique de la gestion des cimetières Gérer un cimetière - Guide juridique et pratique de la gestion des cimetières
N° 39 - 03/2024
Ce guide juridique et pratique assure le lecteur d'y trouver l'ensemble des règles juridiques régissant le cimetière.
La législation funéraire sera bien sûr complètement étudiée, mais d'autres points...
Conseil municipal : mode d'emploi Conseil municipal : mode d'emploi
N° 28 - 02/2024
Parce qu'on le pratique en permanence, on croit bien connaître le conseil municipal. Et pourtant... les habitudes ne sont un gage ni de légalité ni de bon fonctionnement !
Ce guide rappelle l'ensemble...
Guide des procédures du service Population Guide des procédures du service Population
N° 41 - 02/2024
Toutes les communes de France possèdent un service « Population ». Celui-ci, plus ou moins développé selon la taille de la commune, doit en particulier enregistrer les multiples déclarations relatives...
Modèles de délibérations : Assurances - Juridique - Commande publique - Pouvoirs de police Modèles de délibérations : Assurances - Juridique - Commande publique - Pouvoirs de police
N° 2954 - 02/2024
La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...
Le mémento d'accueil et de l'état civil Le mémento d'accueil et de l'état civil
N° 104 - 12/2023
La fonction d'accueil du public est fondamentale pour chaque commune : face à une demande d'information toujours plus large et une législation de plus en plus complexe, le personnel chargé de cet accueil...
Les pouvoirs de police du maire Les pouvoirs de police du maire
N° 33 - 12/2023
L'action de l'administration municipale se caractérise par deux missions fondamentales :
- la gestion des services publics ;
- la réglementation, qui impose des prescriptions aux administrés.
La police...
Modèles de délibérations : Finances - Budget - Comptabilité - Trésorerie - Fiscalité Modèles de délibérations : Finances - Budget - Comptabilité - Trésorerie - Fiscalité
N° 2956 - 12/2023
La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...
Guide juridique et pratique du service des élections Guide juridique et pratique du service des élections
N° 35 - 11/2023
Ce classeur s'adresse à tous ceux que les élections concernent d'un point de vue professionnel. Il intéressera tout d'abord les services chargés d'organiser les scrutins, qui y trouveront toutes les réponses...
Modèles de délibérations : Aménagement - Environnement - Urbanisme Modèles de délibérations : Aménagement - Environnement - Urbanisme
N° 2955 - 11/2023
La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...
Guide pratique pour des villes et territoires durables - Accompagner la transition écologique Guide pratique pour des villes et territoires durables - Accompagner la transition écologique
N° 37 - 10/2023
Petite ou grande, la ville durable est notre horizon, notre impérieuse nécessité. Comment, sur un territoire restreint, réduire nos consommations d'énergie et de ressources, nos émissions de gaz, nos...
La mallette associative - Guide pratique à l'usage des collectivités et responsables associatifs La mallette associative - Guide pratique à l'usage des collectivités et responsables associatifs
N° 223 - 09/2023
La mallette associative propose un ensemble de fiches techniques pour mieux comprendre et pratiquer la gestion, l'administration et le partenariat avec les associations.
Sur chaque thème, les fiches...
Les contrats des collectivités locales - Conseils, typologie, modèles Les contrats des collectivités locales - Conseils, typologie, modèles
N° 285 - 09/2023
Les contrats des collectivités se distinguent par leur grande diversité et leurs régimes juridiques en perpétuelle évolution : quel que soit leur objet, et quand bien même le cadre légal ou réglementaire...
Diriger une interco - Guide juridique et financier du directeur d'EPCI Diriger une interco - Guide juridique et financier du directeur d'EPCI
N° 38 - 09/2023
La loi n° 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, qui s'inscrivait dans le prolongement des lois fondatrices de la décentralisation...
Modèles de délibérations : Ressources humaines et statut Modèles de délibérations : Ressources humaines et statut
N° 2957 - 09/2023
La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...
Conseil communautaire, mode d'emploi Conseil communautaire, mode d'emploi
N° 40 - 08/2023
Élaboré par un ancien directeur général des services, ce classeur est le fruit d'une double expérience : expérience de dirigeant à l'origine de la création d'une communauté de communes, expériences de...
Modèles de délibérations : Administration générale - Organisation générale - Intercommunalité Modèles de délibérations : Administration générale - Organisation générale - Intercommunalité
N° 2952 - 07/2023
La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...
Modèles de délibérations : Services à la population Modèles de délibérations : Services à la population
N° 2953 - 07/2023
La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...
Modèles de délibérations : Guide d'aide à la rédaction des actes administratifs - Communes et groupements de communes Modèles de délibérations : Guide d'aide à la rédaction des actes administratifs - Communes et groupements de communes
N° 2951 - 04/2022
Les actes administratifs des communes et des groupements de communes sont soumis au respect d'un certain nombre de règles de forme qui conditionnent souvent leur légalité. Qu'il s'agisse des actes des...
Modèles de délibérations : arrêtés et règlements Modèles de délibérations : arrêtés et règlements
N° 295 - 12/2021
La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...
La ville paisible - Des clés de réflexion et d'analyse pour réussir la transition territoriale La ville paisible - Des clés de réflexion et d'analyse pour réussir la transition territoriale
N° 368A - 10/2021
Imaginer la ville de demain est devenu un enjeu prioritaire depuis la dernière crise sanitaire qui a révélé à la fois l'ampleur des inégalités sociales et économiques ainsi que de l'urgence climatique...
La médiation territoriale - Instituer un règlement amiable des litiges dans les collectivités La médiation territoriale - Instituer un règlement amiable des litiges dans les collectivités
N° 362 - 07/2021
Pour éviter des recours contentieux et favoriser le règlement amiable des différends au niveau local, et sans préjudice des dispositifs de médiation existants en France, l'organe délibérant d'une collectivité...
Réinventer la démocratie participative avec le Lab'Vie - Un outil innovant de participation citoyenne Réinventer la démocratie participative avec le Lab'Vie - Un outil innovant de participation citoyenne
N° 359 - 06/2021
La participation citoyenne dans l'élaboration des politiques publiques et des projets à intérêt général ne cesse de se développer ces dernières années. Permanente ou ponctuelle, elle concerne des sujets...
Évaluer la participation citoyenne - Conditions, modalités et impacts Évaluer la participation citoyenne - Conditions, modalités et impacts
N° 358 - 05/2021
L'évaluation des politiques publiques et des projets à intérêt général en France n'est pas une pratique systématique et manque encore de cadres et de méthodes spécifiques. Fréquente et organisée dans...
Bien rédiger - Conseils pratiques pour les collectivités locales Bien rédiger - Conseils pratiques pour les collectivités locales
N° 770 - 01/2021
Cet ouvrage propose une méthode adaptée à chaque type de document, assurant sa clarté et son efficacité. Illustré de très nombreux exemples, particulièrement pédagogique, accessible et opérationnel, ce...
Guide du conseil municipal - Règles, pièges et astuces Guide du conseil municipal - Règles, pièges et astuces
N° 284 - 07/2020
Comment un conseil municipal fonctionne-t-il ? Quel est le statut de l'élu ? Quels sont les droits des élus minoritaires ? Quels pièges juridiques éviter lors des séances du conseil ? Quelles astuces...
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