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Tous les ouvrages du métier : Administration générale

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Les jardins familiaux Les jardins familiaux
N° 209 - 01/2009
Depuis quelques décennies, les jardins familiaux connaissent un nouvel engouement, plus particulièrement de la part de la population citadine. Modestes lopins d'environ deux ares, les jardins étaient...
Mémento de police administrative Mémento de police administrative
N° 203 - 12/2008
Cet ouvrage s'adresse en priorité aux maires, adjoints et autres élus, mais également à l'ensemble des agents des collectivités territoriales qui concourent tous les jours à la sécurité de nos concitoyens...
Gestion de l'information et de la documentation dans les collectivités Gestion de l'information et de la documentation dans les collectivités
N° 588 - 12/2008
La mission principale d'un service documentation consiste à fournir, dans les meilleurs délais et au meilleur coût, l'information fiable et précise dont ont besoin les utilisateurs.
Cette mission générale...
La République décentralisée - Les contentieux de la décentralisation La République décentralisée - Les contentieux de la décentralisation
N° 17 - 12/2008
À partir de 1982, le contentieux né de la décentralisation a fait ½uvre jurisprudentielle pour affirmer, préciser ou poser les règles de cette nouvelle organisation administrative. Celui qu'il adviendra...
Analyse fiscale territoriale - Du diagnostic à la prospective fiscale Analyse fiscale territoriale - Du diagnostic à la prospective fiscale
N° 591 - 11/2008
Dans un contexte de raréfaction des ressources et de contraintes budgétaires toujours plus importantes pour les collectivités, la mise en place d'un observatoire fiscal devient désormais une démarche...
La commune et ses baux commerciaux La commune et ses baux commerciaux
N° 593 - 11/2008
La commune est propriétaire de locaux et de terrains relevant de son domaine privé. Cependant, la « propriété commerciale » peut être acquise par le locataire. Elle porte à la fois sur les locaux commerciaux...
Les crimes et délits susceptibles d'être commis par et contre des agents de police municipale Les crimes et délits susceptibles d'être commis par et contre des agents de police municipale
N° 205 - 11/2008
Le Code pénal réprime un certain nombre d'actions coupables commises par les agents de police municipale. Dans certains cas, la qualité d'agent de police municipale est simplement une circonstance aggravante...
Réussir sa communication locale sur le développement durable Réussir sa communication locale sur le développement durable
N° 592 - 10/2008
Le développement durable est une préoccupation majeure des Français. Communiquer localement sur le développement durable signifie-t-il susciter des comportements collectifs reposant sur des choix locaux...
Mémento de police judiciaire Mémento de police judiciaire
N° 202 - 10/2008
La police judiciaire est constituée par l'ensemble des mesures répressives (par opposition aux mesures préventives qui relèvent de la police administrative) prises pour assurer l'ordre public. La police...
Obligations et devoirs des fonctionnaires Obligations et devoirs des fonctionnaires
N° 204 - 10/2008
Les fonctionnaires sont soumis à des obligations et bénéficient de droits. Les droits et les obligations, communs aux trois fonctions publiques, puisent leur fondement dans l'idée de puissance publique...
Organiser sa recherche d'informations sur Internet Organiser sa recherche d'informations sur Internet
N° 575 - 09/2008
Utiliser Internet pour s'informer est devenu un geste quasi quotidien et presque anodin pour de nombreux territoriaux. Mais « consommer » l'information quand elle arrive est une chose, la rechercher de...
Financer son projet culturel Financer son projet culturel
N° 565 - 05/2008
Comment trouver les ressources pour financer son projet culturel ?
Le financement est souvent le premier obstacle que l'opérateur culturel rencontre dans la mise en place de son projet. Il lui faut donc...
Guide pratique des jumelages Guide pratique des jumelages
N° 563 - 03/2008
Comment réaliser un jumelage avec une commune étrangère, et comment maintenir et développer par la suite les liens qui auront pu être tissés ? Née il y a soixante ans, l'idée de jumelage entre communes...
Création et fonctionnement d'une commission consultative des services publics locaux Création et fonctionnement d'une commission consultative des services publics locaux
N° 176 - 03/2008
La loi n° 92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration de la République, dite loi ATR, devait créer les commissions consultatives, « avant-goût » de démocratie participative. Le succès ne fut...
Guide pratique pour la mise en place de règlements intérieurs Guide pratique pour la mise en place de règlements intérieurs
N° 544 - 03/2008
Malgré la modestie du terme de règlement intérieur, ce concept juridique est au c½ur de la vie locale : tout d'abord parce qu'il va venir préciser les modalités d'organisation des débats de l'assemblée...
La gestion des chasses communales La gestion des chasses communales
N° 173 - 02/2008
La loi « Verdeille » du 10 juillet 1964 instaurant les associations communales et intercommunales de chasse agréées (ACCA et AICA) visait à améliorer la gestion du patrimoine cynégétique, mais nécessitait,...
Les listes électorales - Formalités et procédures Les listes électorales - Formalités et procédures
N° 292 - 12/2007
L'inscription sur les listes électorales est une formalité obligatoire pour tous les citoyens qui souhaitent exercer leur droit de vote.
Pour les collectivités, c'est un domaine aujourd'hui très complexe...
Les délégations de compétences Les délégations de compétences
N° 538 - 09/2007
Les collectivités utilisent couramment, dans leur fonctionnement quotidien, le système des délégations de compétences. Celles-ci permettent une action plus efficace et plus rapide, en agissant au plus...
90 applications professionnelles pour maîtriser Excel 90 applications professionnelles pour maîtriser Excel
N° 19 - 07/2007
Rapide, complet et efficace, 90 applications professionnelles sous Excel 2007 permet :
- de retrouver en un clin d'oeil les repères bouleversés par la nouvelle présentation de l'interface Excel 2007...
Les actes administratifs d'acquisition ou de vente d'un bien par les collectivités territoriales Les actes administratifs d'acquisition ou de vente d'un bien par les collectivités territoriales
N° 144 - 02/2007
Dans le cadre de l'administration de leur patrimoine, les collectivités publiques (communes, EPCI, départements et régions) sont appelées à réaliser des acquisitions ou des ventes, qui sont généralement...
Guide pratique de réalisation d'un crématorium Guide pratique de réalisation d'un crématorium
N° 480 - 10/2006
De marginale, la crémation est devenue, avec plus de 120 000 crémations annuelles, une pratique répandue et en constante croissance. Ce constat a révélé l'intérêt majeur de réaliser des crématoriums,...
Marchés, brocantes et vide-greniers - Le guide de l'organisateur Marchés, brocantes et vide-greniers - Le guide de l'organisateur
N° 14 - 06/2006
Depuis plusieurs années, les marchés, brocantes et vide-greniers connaissent un succès croissant et contribuent à une animation locale de qualité.
Or le domaine public communal est le lieu privilégié...
La communication des documents administratifs La communication des documents administratifs
N° 332 - 03/2006
La transparence est devenue une exigence fondamentale des citoyens, et dès la fin des années 70, plusieurs lois de principe ont visé l'amélioration des relations entre le citoyen et l'administration,...
Rédaction des actes administratifs - Guide pratique à l'usage des secrétaires de mairie Rédaction des actes administratifs - Guide pratique à l'usage des secrétaires de mairie
N° 8 - 02/2006
La rédaction et la délivrance des actes administratifs obéissent à des règles strictes qui emportent leur légalité même. Maîtriser ces règles, c'est donc s'assurer d'une plus grande sécurité juridique...
Fonctionnement du conseil municipal - Aspects de la vie de l'assemblée Fonctionnement du conseil municipal - Aspects de la vie de l'assemblée
N° 2 - 12/2005
Parce qu'il est composé d'individualités, qu'il est à la fois le lieu de la décision, le théâtre public du débat et une instance politique tenue de respecter la légalité, le conseil municipal embrasse...
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