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Tous les ouvrages du métier : Administration générale

Il y a 78 résultats - 4 pages
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Modèles de délibérations : Administration générale - Organisation générale - Intercommunalité Modèles de délibérations : Administration générale - Organisation générale - Intercommunalité
N° 2952 - 01/2012
La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...
La gestion des archives La gestion des archives
N° 597 - 01/2012
Le dossier « La gestion des archives » répond à toutes les questions relatives aux archives des collectivités territoriales (communes, EPCI, départements, régions...) et de leurs établissements publics...
La prise de fonctions de DGS La prise de fonctions de DGS
N° 709 - 01/2012
La fonction publique, et tout particulièrement la territoriale, propose de multiples emplois passionnants. Au plus près des citoyens et au service de politiques publiques compréhensibles et produisant...
Les pouvoirs de police du maire Les pouvoirs de police du maire
N° 33 - 12/2011
Les maires français exercent quotidiennement, par voie d'arrêtés, les pouvoirs de police administrative qu'ils tiennent des articles L. 2211-1, L. 2212-1 et suivants du CGCT. Leurs capacités d'appréciation...
Guide juridique et pratique du service des élections Guide juridique et pratique du service des élections
N° 35 - 12/2011
Ce classeur s'adresse aux responsables des services élections, et à tous ceux auxquels la pratique quotidienne du droit électoral est indispensable. Comment tenir à jour la liste électorale ? Quelles...
Diriger une interco - Guide juridique et financier du directeur d'EPCI Diriger une interco - Guide juridique et financier du directeur d'EPCI
N° 38 - 12/2011
La loi n° 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, qui fête ses dix ans en 2009, a modifié profondément le dispositif de l'intercommunalité...
Le nom de famille Le nom de famille
N° 258 - 12/2011
Une législation disparate et un important renouvellement législatif depuis la loi du 4 mars 2002 font du régime juridique du nom de famille un droit complexe et difficilement saisissable. Si les réformes...
Guide des procédures du service Population Guide des procédures du service Population
N° 41 - 12/2011
Toutes les communes de France possèdent un service « Population ». Celui-ci, plus ou moins développé selon la taille de la commune, doit en particulier enregistrer les multiples déclarations relatives...
Le maire et les gens du voyage Le maire et les gens du voyage
N° 260 - 12/2011
Cet ouvrage a été rédigé par deux praticiens du droit, sur la base de leur expérience professionnelle et de leurs échanges avec des agents et des élus locaux en charge de la question de l'accueil et de...
Le département dans la réforme territoriale Le département dans la réforme territoriale
N° 702 - 12/2011
Tout ce que vous devez savoir sur le département !
La décentralisation est désormais un fondement de notre démocratie et, dans ce contexte, le département est un élément incontournable depuis les responsabilités...
Les contrats des collectivités locales Les contrats des collectivités locales
N° 285 - 12/2011
La matière des contrats des collectivités locales subit des évolutions majeures du fait de l'inventivité des pratiques d'une part et, d'autre part, du champ toujours plus important pris par la réglementation...
Gérer un cimetière - Guide juridique et pratique de la gestion des cimetières Gérer un cimetière - Guide juridique et pratique de la gestion des cimetières
N° 39 - 12/2011
Ce guide juridique et pratique souhaite réaliser complètement son titre : il s'agit pour le lecteur d'y trouver l'ensemble des règles juridiques régissant le cimetière.
La législation funéraire sera...
La boîte à outils de la ville durable La boîte à outils de la ville durable
N° 37 - 11/2011
Petite ou grande, la ville durable est notre horizon, notre impérieuse nécessité. Comment, sur un territoire restreint, réduire nos consommations d'énergie et de ressources, nos émissions de gaz, nos...
Modèles de délibérations : Ressources humaines et statut Modèles de délibérations : Ressources humaines et statut
N° 2957 - 11/2011
La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...
Conseil communautaire, mode d'emploi Conseil communautaire, mode d'emploi
N° 40 - 11/2011
Élaboré par un ancien directeur général des services, ce classeur est le fruit d'une double expérience : expérience de dirigeant à l'origine de la création d'une communauté de communes, expériences de...
Accueil de mineurs en centre de loisirs - Vade-mecum du directeur Accueil de mineurs en centre de loisirs - Vade-mecum du directeur
N° 36 - 11/2011
Le centre de loisirs - aujourd'hui appelé accueil de loisirs - est le cadre idéal pour les jeunes d'une commune, de par son mode de fonctionnement très souple, adaptable aux contingences locales, permettant...
Conseil municipal : mode d'emploi Conseil municipal : mode d'emploi
N° 28 - 10/2011
Parce qu'on le pratique en permanence, on croit bien le connaître, le conseil municipal. Et pourtant... les habitudes ne sont pas un gage de la légalité ni d'un bon fonctionnement !
Ce guide rappelle...
La mallette associative La mallette associative
N° 223 - 10/2011
La « Mallette associative » propose un ensemble de fiches techniques pour mieux comprendre et pratiquer la gestion, l'administration et le partenariat avec les associations.
Sur chaque thème, les fiches...
La dématérialisation des échanges avec le représentant de l'État et le comptable public La dématérialisation des échanges avec le représentant de l'État et le comptable public
N° 610 - 10/2011
Les volumes de papier échangés et les pertes de productivité qu'ils induisent font de la dématérialisation des échanges entre administrations un enjeu important. Dans le cadre du projet « ADministration...
La commune et la crémation La commune et la crémation
N° 692 - 09/2011
La loi n° 2008-1350 du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire est venue introduire de nouvelles dispositions concernant le droit de la crémation. Tout d'abord, la disparition d'une « appropriation...
Modèles de délibérations : Finances - Budget - Comptabilité - Trésorerie - Fiscalité Modèles de délibérations : Finances - Budget - Comptabilité - Trésorerie - Fiscalité
N° 2956 - 09/2011
La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...
Le maire président de séance du conseil municipal Le maire président de séance du conseil municipal
N° 251 - 09/2011
Le maire, en sa qualité d'exécutif du conseil municipal, se voit attribuer des compétences relatives aux réunions de l'assemblée délibérante.
Administrer la séance du conseil municipal en assurant sa...
La note opérationnelle et le cas pratique - La note avec propositions La note opérationnelle et le cas pratique - La note avec propositions
N° 178 - 09/2011
L'épreuve de " note ", toujours bien présente dans les concours administratifs, connaît depuis peu de profondes évolutions. Si la note de synthèse - qui fait partie intégrante - de l'épreuve est abordée...
Modèles de délibérations : Aménagement - Environnement - Urbanisme Modèles de délibérations : Aménagement - Environnement - Urbanisme
N° 2955 - 07/2011
La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...
Gérer un cimetière Gérer un cimetière
N° 20 - 07/2011
Le cimetière est un équipement obligatoire pour les communes. Cet ouvrage a pour but de dresser un panorama complet et synthétique des règles juridiques applicable au cimetière communal ainsi qu'au site...
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