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Tous les ouvrages du métier : Ressources Humaines / Statut

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Fonction publique territoriale et intercommunalité : guide pratique - Transferts, statuts, rémunération, mutualisations... Fonction publique territoriale et intercommunalité : guide pratique - Transferts, statuts, rémunération, mutualisations...
N° 699 - 01/2012
Une fois la communauté créée, fusionnée ou transformée, quels agents transférer ? Comment recruter ? Quels statuts pour les uns et les autres ? L'agent garde-t-il ses primes ? Quelles sont les règles...
La formation et les concours de la FPT La formation et les concours de la FPT
N° 12 - 12/2011
Le présent classeur s'articule autour de deux parties :
- la première traite du cadre général des concours de la FPT et s'attache à en présenter l'organisation, des opérations préparatoires à la publication...
La fin d'activité La fin d'activité
N° 9 - 12/2011
Ce classeur recense les différentes modalités de cessation de fonctions (celles à l'initiative de l'agent, celles à l'initiative de l'autorité territoriale) et apporte un éclairage particulier sur la...
Modèles de délibérations : Ressources humaines et statut Modèles de délibérations : Ressources humaines et statut
N° 2957 - 11/2011
La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...
Le guide des primes de la fonction publique territoriale Le guide des primes de la fonction publique territoriale
N° 93 - 11/2011
Ce guide a l'ambition d'être un outil clair, synthétique et en même temps complet sur l'ensemble des régimes indemnitaires de la fonction publique territoriale.
La première partie de ce guide des primes,...
Statut des fonctionnaires territoriaux - Questions/réponses pratiques à usage quotidien Statut des fonctionnaires territoriaux - Questions/réponses pratiques à usage quotidien
N° 30 - 11/2011
Spécialiste en gestion des ressources humaines dans le secteur public, Pascal NAUD a réuni dans ce classeur près de 300 questions fréquemment posées dans le domaine de la gestion administrative des ressources...
La carrière du fonctionnaire territorial La carrière du fonctionnaire territorial
N° 1 - 10/2011
La carrière du fonctionnaire territorial est abordée au travers de textes fondamentaux, et plus spécifiquement par une analyse détaillée d'un cadre d'emplois. Le déroulement de carrière ainsi que les...
Les positions administratives de mobilité Les positions administratives de mobilité
N° 8 - 10/2011
La mise à disposition doit permettre à un agent territorial de s'aventurer vers le secteur privé, la disponibilité de lui faciliter la reprise ou la création d'une entreprise et le détachement d'être...
Les agents contractuels des collectivités locales Les agents contractuels des collectivités locales
N° 17 - 08/2011
Près de 1,5 million d'agents dont 400 000 contractuels gravitent autour des collectivités locales, faisant bien souvent de ces dernières le premier employeur local.
Présentés comme dérogatoires au statut,...
Les congés liés à la position d'activité Les congés liés à la position d'activité
N° 6 - 08/2011
Les agents territoriaux en position d'activité, qu'ils soient stagiaires, titulaires ou non titulaires de droit public, bénéficient de congés de diverses natures tout au long de leur carrière.
Ces congés...
L'embauche et la gestion du personnel dans les associations L'embauche et la gestion du personnel dans les associations
N° 9 - 07/2011
Le fait que la gestion de l'association soit désintéressée n'y change rien : les associations sont soumises au même droit du travail que toutes les entreprises, et il n'y a aucune règle particulière ou...
Le recrutement et la gestion des emplois dans une association Le recrutement et la gestion des emplois dans une association
N° 23 - 07/2011
Devenir employeur entraîne un grand nombre d'obligations. Il y a tout d'abord les nombreuses déclarations, que ce soit auprès de l'Urssaf, des organismes de retraite, des organismes collecteurs pour la...
Évaluer les risques professionnels - Le document unique, guide méthodologique Évaluer les risques professionnels - Le document unique, guide méthodologique
N° 689 - 07/2011
Le maire, employeur, est chargé d'assurer la sécurité et la protection de la santé de ses agents. Il doit notamment recenser et évaluer les risques professionnels auxquels ils sont exposés, prévoir des...
Politiques indemnitaires - Comment manager à l'aide des primes dans la fonction publique territoriale Politiques indemnitaires - Comment manager à l'aide des primes dans la fonction publique territoriale
N° 685 - 07/2011
Cet ouvrage propose une synthèse des principales politiques indemnitaires pouvant être mises en oeuvre au sein de la fonction publique territoriale. Si un certain nombre d'ouvrages traitent de l'aspect...
Les instances paritaires Les instances paritaires
N° 5 - 06/2011
La loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires reconnait expressément, dans son article 9, le droit à la participation des fonctionnaires dans l'organisation et le fonctionnement...
Droits et obligations des fonctionnaires Droits et obligations des fonctionnaires
N° 7 - 06/2011
Les fonctionnaires territoriaux jouissent de droits fondamentaux, au même titre que tous les citoyens. Par ailleurs, ils bénéficient de droits particuliers, comme le droit à être protégés ou formés par...
Le contentieux des contractuels de la fonction publique Le contentieux des contractuels de la fonction publique
N° 243 - 04/2011
Fut un temps où le contractuel était une « exception exceptionnelle » dans la fonction publique. Les temps changent... Aujourd'hui, le nombre de contractuels de la fonction publique est en constante augmentation,...
Méthodologie d'introduction du télétravail pour les organisations publiques Méthodologie d'introduction du télétravail pour les organisations publiques
N° 676 - 03/2011
Le télétravail constitue un thème de réflexion majeur, au carrefour de plusieurs problématiques : outil de gestion RH, mesure complémentaire d'un « plan de déplacements administration » ou d'un bilan...
Les recrutements dans la FPT Les recrutements dans la FPT
N° 2 - 02/2011
L'entrée dans la fonction publique se fait par concours, propre à chacun des cadres d'emplois. Cependant, il existe des exceptions. Les conditions de recrutement et les procédures y afférentes sont énoncées...
Le guide pratique des frais de déplacement Le guide pratique des frais de déplacement
N° 210 - 02/2011
Le remboursement des frais de déplacement prend de plus en plus en compte les modes de vie et les conditions de travail des agents territoriaux, mais aussi le coût économique que représentent leurs déplacements...
Les incidences de la loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites. IAJ (n.01-2011) + index thématique 2011 Les incidences de la loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites. IAJ (n.01-2011) + index thématique 2011
N° 167 - 01/2011
1. Statut commenté
Dossier
- Les incidences de la loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites
Statut au quotidien
- Rôle et missions des centres de gestion : plusieurs propositions d'évolution...
Réussir sa mobilité dans la fonction publique - CV/Lettre de motivation Réussir sa mobilité dans la fonction publique - CV/Lettre de motivation
N° 166 - 01/2011
Depuis la loi du 3 août 2009, la mobilité est devenue un droit offrant aux fonctionnaires des perspectives de carrière plus variées. Devant ces alternatives : changer de métier, de lieu d'exercice ou...
Les agents non titulaires Les agents non titulaires
N° 10 - 12/2010
La fonction publique territoriale compte 1,7 million d'agents.
70 % d'entre eux sont des fonctionnaires (stagiaires et titulaires), 30 % sont des agents non titulaires. Le terme « agent non titulaire...
Harcèlement moral et autres risques psychosociaux dans la fonction publique territoriale - Environnement juridique, enjeux et anticipation Harcèlement moral et autres risques psychosociaux dans la fonction publique territoriale - Environnement juridique, enjeux et anticipation
N° 663 - 11/2010
Cet ouvrage analyse l'environnement juridique du harcèlement moral et des autres risques psychosociaux (tels que le stress) susceptibles de concerner la fonction publique territoriale.
À ce titre, l'auteure...
Rémunérations et action sociale Rémunérations et action sociale
N° 4 - 10/2010
La rémunération du fonctionnaire territorial est soumise au respect d'un certain nombre de principes, et notamment à la règle du service fait. Elle se décompose en éléments aussi bien obligatoires, pour...
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