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M Joël Clérembaux
Après des études de philosophie et sciences humaines à l'université de Bordeaux, Joël CLÉREMBAUX intègre la fonction publique territoriale. Pendant plus de vingt-cinq ans, il exerce des fonctions de cadre et de directeur général des services dans plusieurs communes et un conseil général de la région Languedoc-Roussillon. Il est aujourd'hui consultant/formateur auprès de collectivités territoriales. Outre une ancienne et régulière collaboration à « La Lettre du cadre territorial », il conseille des collectivités territoriales et anime des sessions de formation, notamment en direction d'élus, auprès de divers organismes.
Ses ouvrages en ligne
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Abécédaire de la police municipale - 05/2012Cet abécédaire de la police municipale comprend 330 entrées, dont 216 articles avec des développements encyclopédiques.L'ouvrage est conçu et organisé comme un dictionnaire afin d'en faciliter l'utilisation... |
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Abécédaire des finances locales - 05/2012Cet abécédaire des finances locales, qui comprend 360 entrées et 285 articles, est conçu et organisé comme un dictionnaire afin d'en faciliter l'utilisation par le débutant. Il revêt également un caractère... |
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Abécédaire du conseil municipal - 06/2012Avec 175 entrées et 100 articles avec développements encyclopédiques répondant aux exigences des spécialistes, cet ouvrage est conçu et organisé comme un dictionnaire afin d'en faciliter l'utilisation... |
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Circulation et stationnement - Cadre juridique et mise en oeuvre des pouvoirs de police administrative - 06/2012Sur le fondement de l'article L. 2213-2 du Code général des collectivités territoriales, le maire peut, par arrêté motivé, eu égard aux nécessités de la circulation :- à certaines heures, interdire... |
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Conseil communautaire, mode d'emploi - 10/2012Élaboré par un ancien directeur général des services, ce classeur est le fruit d'une double expérience : expérience de dirigeant à l'origine de la création d'une communauté de communes, expériences de... |
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Conseil municipal : mode d'emploi - 04/2013Parce qu'on le pratique en permanence, on croit bien le connaître, le conseil municipal. Et pourtant... les habitudes ne sont pas un gage de la légalité ni d'un bon fonctionnement !Ce guide rappelle... |
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Droits des élus d'opposition - 06/2011Le mode de scrutin des élections municipales assure la représentation des minorités au sein de l'assemblée délibérante communale.Les minorités constituent l'opposition, c'est-à-dire les conseillers... |
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Guide d'élaboration de votre budget communal - 12/2005Cet ouvrage a été conçu et réalisé afin de permettre aux élus et secrétaires de mairie des communes de moins de 2 000 habitants chargés de l'élaboration du budget de leur collectivité de disposer d'outils... |
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Guide de l'élu délégué au budget - 03/2012Ce guide est principalement destiné aux adjoints chargés des finances et du budget. Il constitue aussi un précieux instrument de travail pour celles et ceux qui ont vocation à le devenir...L'auteur... |
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Guide des ratios financiers - 02/2012Les ratios sont des outils d'analyse qui permettent de comparer les données d'une collectivité à celles de collectivités de même nature, appartenant à une même strate démographique, et de mesurer les... |
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Guide pratique de l'élaboration du budget - 05/2011Ce Dossier d'experts a été conçu afin de répondre aux questions que se posent les directeurs et agents des services financiers au cours des différentes phases de l'élaboration des budgets.Cet ouvrage... |
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Guide pratique du directeur financier - Fiscalité, budget et comptabilité des collectivités territoriales - 05/2013Ce classeur a été conçu et réalisé afin de répondre aux questions auxquelles se trouvent confrontés les directeurs financiers dans l'exercice de leurs missions, de leur proposer des outils pratiques et... |
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Investissement / fonctionnement : les règles d'imputation de la dépense et leurs conséquences financières - 10/2011Dans quelle section imputer la dépense : fonctionnement ou investissement ? Les services financiers sont quotidiennement confrontés à cette question qui ne peut admettre comme seule réponse : « le comptable... |
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La gestion des archives - 03/2012Le dossier « La gestion des archives » répond à toutes les questions relatives aux archives des collectivités territoriales (communes, EPCI, départements, régions...) et de leurs établissements publics... |
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La police municipale estivale - 06/2012Aux termes de l'article L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales, la police municipale a pour objet d'assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publique.En période... |
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La taxe locale sur la publicité extérieure - 10/2010La taxe locale sur la publicité extérieure est un dispositif national de taxation de tous les supports publicitaires fixes, visibles de toute voie ouverte à la circulation publique.La taxe, effective... |
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Le débat d'orientation budgétaire - 12/2011L'action des collectivités territoriales est très largement conditionnée par l'adoption et l'exécution du budget : le débat d'orientation budgétaire constitue la première étape, obligatoire pour les communes... |
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Le maire et la lutte contre le bruit - 06/2012L'article L. 2212-2-2° du Code général des collectivités territoriales précise que la police de la tranquillité publique comprend le soin de réprimer les atteintes à la tranquillité publique telles que... |
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Le maire et les accidents - 07/2012Aux termes du 5° de l'article L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales, la protection contre les accidents, fléaux et pollutions comprend le soin de prévenir, par des précautions convenables,... |
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Le maire président de séance du conseil municipal - 09/2011Le maire, en sa qualité d'exécutif du conseil municipal, se voit attribuer des compétences relatives aux réunions de l'assemblée délibérante.Administrer la séance du conseil municipal en assurant sa... |
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Les compétences du conseil municipal, du maire et des adjoints - 06/2011Les communes ont des compétences multiples, dont certaines seulement sont clairement identifiées par le Code général des collectivités territoriales ; les lois de décentralisation et la jurisprudence... |
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Les dépenses des collectivités - Nature, engagement et exécution - 09/2012Ce Dossier d'experts a pour vocation de préciser les règles relatives à la dépense des collectivités afin de garantir la juste utilisation des deniers publics et la régularité des procédures.Les dépenses... |
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Les garanties d'emprunt accordées par les collectivités territoriales - 03/2010Les garanties d'emprunt que peuvent accorder les collectivités territoriales et leurs établissements publics à des entreprises privées ou à d'autres collectivités s'inscrivent dans le champ de leurs interventions... |
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Les pouvoirs de police du maire - 03/2013L'action de l'administration municipale se caractérise par deux missions fondamentales :- la gestion des services publics ; - la réglementation, qui impose des prescriptions aux administrés. La police... |
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Les recettes des communes - Nature, calcul et recouvrement - 12/2012Les recettes des collectivités territoriales sont l'objet d'un encadrement législatif, réglementaire et jurisprudentiel complexe.En premier lieu, l'inscription des prévisions de recettes au budget,... |
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Les redevances pour occupation du domaine public - 08/2010Font partie du domaine public les biens affectés à l'usage du public ou spécialement aménagés pour l'exploitation d'un service public : le domaine public des collectivités territoriales a vocation à être... |
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Mémento du président de bureau de vote - 01/2011Ce mémento, qui intègre les dispositions du décret n° 2007-1670 du 26 novembre 2007 modifiant le Code électoral, a été conçu et réalisé afin de permettre aux présidents des bureaux de vote de disposer... |
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Organiser les élections politiques - 01/2011Ce dossier a été conçu et réalisé afin de permettre aux agents et aux élus chargés de l'organisation des élections politiques de disposer d'outils pratiques et de repères théoriques.Il expose, de manière... |
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Secrétaires de mairie : des outils pour gagner en efficacité - 08/2010Être efficace, pour un(e) secrétaire de mairie, est aujourd'hui un véritable défi face à la multiplicité et à la complexité des missions qui lui incombent. Pour cela, il ne suffit pas d'être compétent(e)... |
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Sécuriser la ville - 03/2013Les questions sur la sécurité des personnes et des biens mobilisent plus que jamais les services de l'État et des collectivités territoriales ; au-delà du cadre institutionnel, elles sont au coeur du... |
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Taxe de séjour : mode d'emploi - 06/2009La sédimentation législative et réglementaire en matière de taxe de séjour rend difficile la mise en ½uvre du dispositif et minore son rendement.Ce document synthétique sur la taxe de séjour a été conçu... |
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Vade-mecum de la fiscalité communale - Comment optimiser le levier fiscal - 12/2011Les budgets des communes et des établissements publics de coopération intercommunale sont de plus en plus contraints, et les marges de man½uvre s'amenuisent : la préparation des budgets se transforme... |
Ses derniers modèles de documents
Fixation des durées d'amortissement M14
Affectation des résultats
TFPB : exonération temporaire des logements acquis puis améliorés en vue de la location et situés dans des zones de revitalisation rurale.
TFPB : exonération des jeunes entreprises innovantes
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