M Damien Dutrieux
Damien Dutrieux enseigne le droit électoral depuis 1994 aux agents territoriaux et élus locaux. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages en droit électoral, droit de l'urbanisme et législation funéraire et publie régulièrement des études sur ces matières dans les revues spécialisées.
Ses ouvrages en ligne
|
Ce classeur dédié au régime juridique de la voirie a pour but, à terme, de traiter de toutes les voiries des collectivités territoriales.
Si, dans un premier temps, les efforts des auteurs se sont surtout... |
|
Ce classeur s'adresse à tous ceux que les élections concernent d'un point de vue professionnel. Il intéressera tout d'abord les services chargés d'organiser les scrutins, qui y trouveront toutes les réponses... |
|
Cet ouvrage présente les fonctions dévolues aux services municipaux chargés des élections. Si, juridiquement, le pouvoir de décision ressort le plus souvent de la compétence d'autres organes (maire, commission... |
|
Rédigé par des praticiens de l'expropriation et de la préemption, magistrats, juristes de collectivités et avocats, « Le guide pratique de l'expropriation et de la préemption » examine et présente ces... |