M Damien Dutrieux

Fiche auteur

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Damien DUTRIEUX a enseigné le droit public à l'université de Lille ainsi qu'à l'institut d'études politiques de Lille et au CNFPT de Lille. Spécialiste du droit électoral et du droit funéraire, il a été chargé, pendant dix années, de formation continue en législation funéraire et en contentieux des opérations funéraires au CNFPT de la Première Couronne de l'Ile-de-France. Il a en outre enseigné le contentieux des opérations funéraires au CNFPT de Rouen et rédigé de nombreuses publications dans les revues spécialisées en la matière. Maître de conférences associé à l'université de Lille 2, il est également consultant associé auprès du Cridon du Nord-Est pour le droit des collectivités territoriales, la législation funéraire et le droit de l'urbanisme.

Ses ouvrages en ligne

Guide juridique de la voirie des collectivités territoriales - 01/2012

Ce classeur dédié au régime juridique de la voirie a pour but, à terme, de traiter de toutes les voiries des collectivités territoriales.
Si, dans un premier temps, les efforts des auteurs se sont surtout...

Guide juridique et pratique du service des élections - 12/2011

Ce classeur s'adresse aux responsables des services élections, et à tous ceux auxquels la pratique quotidienne du droit électoral est indispensable. Comment tenir à jour la liste électorale ? Quelles...

Guide pratique du service des élections - 01/2008

Cet ouvrage présente les fonctions dévolues aux services municipaux chargés des élections. Si, juridiquement, le pouvoir de décision ressort le plus souvent de la compétence d'autres organes (commissions...

La commune et la crémation - 09/2011

La loi n° 2008-1350 du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire est venue introduire de nouvelles dispositions concernant le droit de la crémation. Tout d'abord, la disparition d'une « appropriation...

Le guide pratique de l'expropriation et de la préemption - 01/2012

Rédigé par des praticiens de l'expropriation et de la préemption, magistrats, juristes de collectivités et avocats, « Le guide pratique de l'expropriation et de la préemption » examine et présente ces...

Le régime juridique des concessions funéraires - 09/2011

Portant sur un bien immobilier - une parcelle de terrain - appartenant à la commune et intégré dans le domaine public de celle-ci, le contrat à la base de la concession est un contrat portant occupation...

Les listes électorales - Formalités et procédures - 12/2007

L'inscription sur les listes électorales est une formalité obligatoire pour tous les citoyens qui souhaitent exercer leur droit de vote.
Pour les collectivités, c'est un domaine aujourd'hui très complexe...