M Michel Pautot

Michel PAUTOT est avocat au barreau de Marseille. Il a soutenu une thèse de doctorat en droit sur « Le sport et l'Europe » Il conseille et assiste des sportifs de renom et des structures sportives. Il est à l'origine de l'arrêt Malaja qui a bouleversé, après l'arrêt Bosman, le sport professionnel européen. Il dirige le bulletin d'informations juridiques sportives « Légisport » et le site internet www.legisport.com.

Ses ouvrages en ligne

Droit des sports de nature - 04/2010 Les sports de nature sont aujourd'hui une composante incontournable des pratiques sportives. Le législateur a d'ailleurs pris acte de ce nouvel enjeu en consacrant, dans la loi du 6 juillet 2000 sur le...

La convention collective nationale du sport - 12/2006 La mise en place de la convention collective du sport est un passage délicat pour les employeurs et les salariés de toutes les structures sportives. Avec un nombre important d'employeurs, dont la majorité...

Le sport et l'Europe - Les effets de la construction européenne sur les pratiques sportives - 05/2009 La rencontre du sport et de l'Europe alimente régulièrement l'actualité sportive : liberté de circulation des joueurs, transferts, cotation des clubs en bourse, paris, libre concurrence, aides publiques...

Les contrats de travail des sportifs - 10/2007 Qu'est-ce qu'un contrat de travail en sport ? Comment le rédiger et quelles sont les mentions obligatoires ? Quels sont les droits et quelles sont les obligations avec la Convention collective nationale...