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Guide de l'hygiène, de la sécurité, des préventions techniques et médicales - 02/2010La mise en place d'une politique hygiène et sécurité répond à une obligation majeure des employeurs publics territoriaux.Au-delà d'une présentation du cadre juridique de l'hygiène et de la sécurité,... |
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La carrière du fonctionnaire territorial - 10/2011La carrière du fonctionnaire territorial est abordée au travers de textes fondamentaux, et plus spécifiquement par une analyse détaillée d'un cadre d'emplois. Le déroulement de carrière ainsi que les... |
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Les congés liés à la position d'activité - 08/2011Les agents territoriaux en position d'activité, qu'ils soient stagiaires, titulaires ou non titulaires de droit public, bénéficient de congés de diverses natures tout au long de leur carrière.Ces congés... |
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Temps partiel et temps non complet - 06/2010Les agents territoriaux peuvent être amenés à accomplir leur service pour une durée inférieure à la durée légale dans certains cas de droit, et dans d'autres sous réserve des nécessités de service. Parfois... |

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