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M Patrice Cossalter

M Patrice Cossalter

Patrice Cossalter est avocat senior, associé-gérant de la société d'avocats Légitima. Il travaille depuis trente ans pour les collectivités locales, notamment dans le domaine des marchés publics, sur les projets complexes, dans les domaines de la construction et des services. Avocat, praticien, formateur, enseignant, auteur de plus d'une vingtaine d'ouvrages, il a une grande expérience des montages contractuels de la commande publique, de l'ancien METP à la nouvelle SEMOU.

Ses ouvrages en ligne

Construire un ouvrage public - De la programmation à la gestion de la responsabilité décennale - Textes - Pratique - Contrats

Construire un ouvrage public - De la programmation à la gestion de la responsabilité décennale - Textes - Pratique - Contrats - 02/2019

Enfin un classeur clair, précis et complet sur le travail du maître de l'ouvrage dans le cadre de la construction publique, de son obligation à réaliser des études de faisabilité et d'opportunité à son...
Diriger un service de restauration municipale ou scolaire

Diriger un service de restauration municipale ou scolaire - 11/2018

Gérer et piloter un service de restauration collective publique aujourd'hui, en régie comme en délégation de service public, nécessite d'intégrer toutes les dimensions politiques, économiques et techniques...
Guide pratique du contentieux de l'urbanisme

Guide pratique du contentieux de l'urbanisme - 01/2019

Le contentieux de l'urbanisme est l'un des contentieux les plus importants des collectivités locales. Il est donc indispensable de bien cerner tous ses aspects.
Écrit par des praticiens du droit, ce...
L'achat public de prestations juridiques - Passation et contractualisation

L'achat public de prestations juridiques - Passation et contractualisation - 06/2016

L'achat de prestations juridiques est un acte complexe et important, qui demande des connaissances dans le domaine du droit des marchés publics et dans celui, plus spécifique, du droit applicable aux...
La gestion administrative et financière des marchés publics - Du management à la modification du marché

La gestion administrative et financière des marchés publics - Du management à la modification du marché - 05/2019

Si la passation est un élément important des marchés publics, il ne faut pas négliger la gestion administrative et financière des marchés conclus, travail journalier conséquent dans les administrations...
La pratique du contentieux administratif - La commune, l'EPCI, le département et la région devant le tribunal administratif

La pratique du contentieux administratif - La commune, l'EPCI, le département et la région devant le tribunal administratif - 11/2015

Le contentieux administratif explose depuis quelques années : les citoyens n'acceptent plus sans rien dire les décisions de leurs administrations, la responsabilité de ces dernières est de plus en plus...
Le Code de la commande publique

Le Code de la commande publique - 11/2018

Deux ordonnances et leurs décrets d'application, pris en application de la réglementation européenne, et une loi de 2014 sur les SEMOP sont venus bouleverser le droit de la commande publique au sens large...
Le dircom

Le dircom - 03/2019

Réflexif sans être bavard, pratique sans être terre à terre, le classeur « Le dircom » prend enfin la communication territoriale pour ce qu'elle est : une fonction incontournable pour les collectivités...
Le guide des procédures des marchés publics

Le guide des procédures des marchés publics - 12/2018

Le Code des marchés publics, en mutation permanente, du fait d'une réglementation extrêmement changeante, d'une jurisprudence foisonnante et d'une doctrine qui ne cesse de se déchirer sur l'interprétation...
Les marchés à procédure adaptée (MAPA) - Travaux, fournitures, services et maîtrise d'oeuvre

Les marchés à procédure adaptée (MAPA) - Travaux, fournitures, services et maîtrise d'oeuvre - 04/2019

La procédure adaptée, excellent outil d'achat et procédure devenue quotidienne, a été profondément modifiée par le droit de la commande publique de 2016.
Écrit par un avocat spécialiste des marchés publics...
Les marchés publics expliqués aux élus locaux

Les marchés publics expliqués aux élus locaux - 05/2016

Le droit de la commande publique a été bouleversé début 2016. Il est d'autant plus indispensable d'intégrer ce droit nouveau que les élus ont un rôle juridique, stratégique et de management dans la commande...
Maîtrise d'ouvrage externalisée - Mandat, maîtrise partagée et SEMOP

Maîtrise d'ouvrage externalisée - Mandat, maîtrise partagée et SEMOP - 01/2018

Si la maîtrise d'ouvrage est parfois exercée en interne, le manque de moyens humains, les problèmes de financement ou la complexité des missions dévolues au maître de l'ouvrage peuvent amener celui-ci...
Organiser un concours de maîtrise d'oeuvre

Organiser un concours de maîtrise d'oeuvre - 05/2016

La nature même du concours a été modifiée par le nouveau droit de la commande public entré en vigueur au 1er avril 2016.
Les praticiens de la commande publique trouveront dans cet ouvrage un éclairage...
Passation des marchés formalisés - Appels d'offres, procédures négociées, dialogue compétitif et autres procédures formalisées

Passation des marchés formalisés - Appels d'offres, procédures négociées, dialogue compétitif et autres procédures formalisées - 05/2019

Les procédures formalisées, obligatoires au-delà de certains seuils, ont été profondément modifiées par le droit de la commande publique de 2016.
Les praticiens comme les services juridiques ont besoin...
Règlement amiable des litiges dans les marchés publics - Méthode et cadre juridique

Règlement amiable des litiges dans les marchés publics - Méthode et cadre juridique - 06/2016

Les marchés publics génèrent de nombreux litiges et la réforme de la commande publique de début 2016 ne devrait pas changer fondamentalement cette situation. Ces litiges, susceptibles d'apparaître aux...

A lire

Les essentiels (BK) n° 332

La dématérialisation de la commande publique - n° 332

 

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