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Arrêté du 23 avril 2012 portant ouverture au titre de l'année 2012 d'un examen professionnel de promotion interne d'éducateur territorial des activités physiques et sportives  - 13/05/2012
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 23 avril 2012 portant ouverture au titre de l'année 2012 d'un examen professionnel de promotion interne d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 2e classe  - 13/05/2012
Législation et réglementation française
Arrêté

Modalités de contrôle des installations d'assainissement non collectif  - 10/05/2012
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 23 avril 2012 portant ouverture au titre de l'année 2012 d'un concours externe sur titres avec épreuves, d'un concours interne et d'un troisième concours sur épreuves d'éducateur territorial des activités physiques et sportives  - 08/05/2012
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 23 avril 2012 portant ouverture au titre de l'année 2012 d'un concours externe sur titres avec épreuves, d'un concours interne et d'un troisième concours sur épreuves d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 2e c  - 08/05/2012
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 26 avril 2012 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »  - 08/05/2012
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 26 avril 2012 portant modification de l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres »  - 08/05/2012
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 3 avril 2012 portant ouverture au titre de l'année 2012 d'un concours d'accès au grade d'éducateur des activités physiques et sportives en externe, interne et troisième concours  - 08/05/2012
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 30 avril 2012 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative  - 08/05/2012
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 26 avril 2012 portant création de la mention « football » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »  - 05/05/2012
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 3 mai 2012 portant approbation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public « Grand Prix de France »  - 05/05/2012
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 3 mai 2012 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Grand Prix de France »  - 05/05/2012
Législation et réglementation française
Arrêté

rrêté du 16 mars 2012 portant ouverture au titre de l'année 2012 des concours de recrutement externe, interne et troisième voie d'éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives par le centre de gestion des Pyrénées-Orientales  - 05/05/2012
Législation et réglementation française
Arrêté

rrêté du 26 avril 2012 portant création du certificat de spécialisation « athlétisme et disciplines associées » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport  - 05/05/2012
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 27 avril 2012 relatif à la composition de la Conférence nationale du sport  - 03/05/2012
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin  - 02/05/2012
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 12 septembre 2011 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives à la formation aux professions du sport  - 02/05/2012
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 10 avril 2012 portant ouverture des concours 2012 d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 2e classe  - 28/04/2012
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 19 avril 2012 portant ouverture de l'examen professionnel 2012 d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 2e classe  - 28/04/2012
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 6 avril 2012 modifiant certaines dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport relatives à la plongée subaquatique (rectificatif)  - 28/04/2012
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 10 avril 2012 portant ouverture au titre de l'année 2012 des concours d'éducateur territorial des activités physiques et sportives  - 27/04/2012
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 19 avril 2012 portant ouverture de l'examen professionnel 2012 d'éducateur territorial des activités physiques et sportives  - 27/04/2012
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 2 avril 2012 portant ouverture de concours d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 2e classe (session 2012)  - 27/04/2012
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 23 avril 2012 portant approbation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public « Comité national des Jeux de la Francophonie Nice - France 2013 »  - 27/04/2012
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 20 mars 2012 portant ouverture au titre de l'année 2012 des concours externe, interne et de troisième voie sur épreuves pour l'accès au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives  - 20/04/2012
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