Arrêté du 10 février 2017 portant nomination du directeur général de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
- 12/02/2017
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 6 février 2017 portant nomination au conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
- 12/02/2017
Législation et réglementation française
Arrêté
Décret du 10 février 2017 portant nomination (inspection générale de la jeunesse et des sports) - M. de VINCENZI (Jean-Pierre)
- 12/02/2017
Législation et réglementation française
Décret
Décret n° 2017-172 du 10 février 2017 portant application de l'article 23 de la loi n° 2015-1541 du 27 novembre 2015 visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale
- 12/02/2017
Législation et réglementation française
Décret
QUestion 101526 p 756 professions de santé - réglementation - activité physique adaptée. décret. publication
- 31/01/2017
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Réponse ministérielle
Question 96089 p 811 sports - fédérations - licences. réglementation
- 31/01/2017
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Réponse ministérielle
Question 96246 p 812 sports - politique du sport - Centre national pour le développement du sport. subventions. moyens
- 31/01/2017
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Réponse ministérielle
Question 97958 p 813 sports - politique du sport - Centre national pour le développement du sport. subventions. moyens
- 31/01/2017
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Réponse ministérielle
Question 99871 p 816 sports - réglementation - certificats médicaux. perspectives
- 31/01/2017
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Réponse ministérielle
Arrêté du 17 janvier 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
- 25/01/2017
Législation et réglementation française
Arrêté
Question 98503 p 291 sports - politique du sport - sport féminin. promotion
- 17/01/2017
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Réponse ministérielle
Question 98923 p 291 sports - politique du sport - sport féminin. promotion
- 17/01/2017
Législation et réglementation française
Réponse ministérielle
Arrêté du 31 décembre 2016 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport
- 12/01/2017
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté 2 du 31 décembre 2016 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport
- 11/01/2017
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté 3 du 31 décembre 2016 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport
- 11/01/2017
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté 4 du 31 décembre 2016 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport
- 11/01/2017
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 2 janvier 2017 autorisant au titre de l'année 2017 l'ouverture de concours externe et interne pour le recrutement d'inspecteurs de la jeunesse et des sports
- 08/01/2017
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 18 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « boxe thaï - muay thaï » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
- 04/01/2017
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 30 décembre 2016 portant approbation de la prorogation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public « Campus de l'excellence sportive de Bretagne »
- 04/01/2017
Législation et réglementation française
Arrêté
Question 96883 p 58 M. Claude Goasguen (Les Républicains) - Paris sports - installations sportives - nuisances. conséquences
- 03/01/2017
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Réponse ministérielle
Arrêté du 30 décembre 2016 fixant le taux de référence annuel de l'indemnité de sujétions allouée aux professeurs de sport, aux conseillers d'éducation populaire et de jeunesse et aux conseillers techniques et pédagogiques supérieurs
- 31/12/2016
Législation et réglementation française
Arrêté
Décret n° 2016-2014 du 30 décembre 2016 fixant les conditions de recrutement et d'emploi des assistants d'éducation dans les établissements publics de formation régis par le code du sport
- 31/12/2016
Législation et réglementation française
Décret
Arrêté du 18 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « boxe thaï-muay thaï » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
- 30/12/2016
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 18 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « kick-boxing » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
- 30/12/2016
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 18 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « kick-boxing » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
- 30/12/2016
Législation et réglementation française
Arrêté