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Fiche texte juridique

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Arrêté du 21 mai 2013 fixant la nature des épreuves et les règles d'organisation générale du concours réservé pour l'accès au corps des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse  - 16/06/2013
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 7 juin 2013 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture d'un concours réservé pour l'accès au corps des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse  - 16/06/2013
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 5 juin 2013 portant dissolution du groupement d'intérêt public « Centre d'analyse des formations, des emplois, des métiers de l'animation et du sport » (GIP CAFEMAS)  - 13/06/2013
Législation et réglementation française
Arrêté

Questin 16931 p 6059 sports - natation - piscines. équipements de sécurité. réglementation. champ d'application  - 11/06/2013
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Réponse ministérielle

Question 22351 p 6062 santé - obésité - lutte et prévention  - 11/06/2013
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Réponse ministérielle

Question 28672 p 6211 sports - jeux olympiques - lutte. perspectives  - 11/06/2013
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Réponse ministérielle

Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »  - 07/06/2013
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 30 mai 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « roller-skating » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »  - 07/06/2013
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »  - 05/06/2013
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif  - 05/06/2013
Législation et réglementation française
Réponse ministérielle

Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »  - 05/06/2013
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »  - 05/06/2013
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « athlétisme et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »  - 05/06/2013
Législation et réglementation française
Arrêté

Question 18860 p 5921 ministères et secrétariats d'État - sports, jeunesse, éducation populaire et vie associative : missions - politique sportive. directive nationale. objectifs  - 04/06/2013
Législation et réglementation française
Réponse ministérielle

Question 25895 p 5791 éducation physique et sportive - sports scolaires et universitaires - sport universitaire. financement  - 04/06/2013
Législation et réglementation française
Réponse ministérielle

Arrêté du 23 mai 2013 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture de concours pour le recrutement de professeurs de sport  - 31/05/2013
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 29 avril 2013 portant modification de l'arrêté du 7 juillet 2006 portant création de la spécialité « activités sports collectifs » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport  - 30/05/2013
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 11 avril 2013 relatif à la prorogation du mandat des représentants du personnel du comité technique placé auprès du directeur général de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance  - 18/05/2013
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique de fond  - 18/05/2013
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 7 mai 2013 modifiant l'arrêté du 7 octobre 2009 portant nomination au conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport  - 18/05/2013
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 3 mai 2013 relatif à la publication de l'avis des fédérations délégataires en application de l'article R. 331-9-1 du code du sport  - 16/05/2013
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 25 avril 2013 fixant le lieu d'implantation du siège du Musée national du sport  - 15/05/2013
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 26 avril 2013 relatif à l'indemnité de départ volontaire prévue dans le cadre de l'opération de restructuration du Musée national du sport  - 15/05/2013
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 29 avril 2013 portant création de la spécialité « basket-ball » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport  - 15/05/2013
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 29 avril 2013 approuvant la convention type de formation (secteur féminin et masculin) de la Fédération française de handball  - 15/05/2013
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