Marseille songe au téléphérique 25/05/2013
Actualités

Le président de la communauté urbaine de Marseille, le socialiste Eugène Caselli, a récemment interpellé Frédéric Cuvillier, ministre délégué aux Transports. Il entend obtenir l'aide de l'Etat pour son...

Prise de bec politique autour du SCoT d'Aubagne 25/05/2013
Actualités

L'avis n'est que consultatif. Mais l'appréciation formulée par la CCI Marseille Provence, le 22 mars dernier, sur le Schéma de cohérence territoriale du Pays d'Aubagne et de l'Etoile (SCoT) s'est très...

Rapport Campion et transports publics 25/05/2013
Actualités

Le 14 mai dernier, l'Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle a rendu son avis relatif au rapport Campion au Premier ministre, Jean-Marc Ayrault. L'Observatoire...

Terra Nova suggère de passer par l'épargne défiscalisée 25/05/2013
Actualités

François Hollande n'est pas un doux rêveur : son engagement de construire 500 000 logements par an relève du mirage en l'état. Dans ce contexte, toutes les suggestions pour s'approcher de l'objectif sont...

Inscription automatique sur les listes électorales des personnes ayant déménagé ? 24/05/2013
Actualités Juridiques

Aux termes de l'article L. 9 du code électoral, l'inscription sur les listes électorales est obligatoire. La procédure d'inscription d'office n'est prévue, en application des articlesL. 11-1 et L. 11-2...

La formation des secrétaires de mairie de petites communes en question. 24/05/2013
Edito

Afin de favoriser la proximité et apporter une réponse en formation la plus appropriée aux besoins exprimés par les petites collectivités, le centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)...

Règlementation des exhaussements de sol. 24/05/2013
Actualités Juridiques

A moins qu'ils ne soient nécessaires à l'exécution d'un permis de construire, doivent être précédés d'une déclaration préalable les exhaussements du sol, dont la hauteur excède deux mètres et qui portent...

Stationnement réservé aux personnes handicapées. 24/05/2013
Actualités Juridiques

Aux termes de l'article L. 2213-2 (3° ) du code général des collectivités territoriales, le maire, qui exerce la police de la circulation et du stationnement, peut réserver, sur la voie publique ou dans...

Accélérer la mise en œuvre des PPRT 23/05/2013
Actualités

Une circulaire du 11 avril 2013 du Ministère de l'écologie (publiée au JO du 30 avril) réaffirme la volonté et la nécessité d'accélérer la mise en œuvre des plans de prévention des risques technologiques...

D3E : l'éco-contribution est confirmée jusqu'en 2020 23/05/2013
Edito

Le mois dernier, l'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté à l'unanimité la prorogation de l'éco-participation visible et répercutée à l'identique de la période précédente jusqu'au 1er janvier 2020...

Déchets : évaluer l'éco-conception des emballages 23/05/2013
Actualités

Pour ses adhérents, Eco-Emballages avait conçu un tableau (feuille de calcul). C'est désormais terminé. Eco-Emballages met désormais à disposition un logiciel en ligne qui permet de calculer le bilan...

Eau et assainissement : améliorer le financement et assurer les missions des services publics 23/05/2013
Actualités

Le financement et la durabilité des services publics de l'eau et de l'assainissement : c'est le sujet de l'étude commandée par le CNE (Conseil national de l'eau). « Le principe de l'eau paye l'eau...

Électricité : les collectivités peuvent faire appel au médiateur 23/05/2013
Actualités

C'est la loi du 7 décembre 2006 relative à l'énergie qui a créé le « Médiateur national de l'énergie », une autorité administrative indépendante et gratuite. L'évolution récente est venue de la loi...

Grand Lyon : des tablettes numériques pour les agents de l'eau 23/05/2013
Actualités

Pour optimiser l'entretien de leurs 2 800 kilomètres de réseaux d'eau, la Direction de l'eau du Grand Lyon a décidé d'opter pour les tablettes numériques. Les comptes rendus d'inspection n'étaient...

Les friches urbaines participent à la biodiversité ? 23/05/2013
Actualités

La flore qui envahit les friches urbaines est-elle influencée par la biodiversité de l'environnement urbain qui l'entoure ? Les anciennes occupations de ces friches ont-elles elles aussi un impact ?...

Les taxes environnementales permettent l'atteinte des objectifs et le renflouement des caisses ! 23/05/2013
Edito

C'est l'AEE (Agence européenne de l'environnement) qui l'affirme. Une fiscalité environnementale permettrait d'augmenter les recettes de l'État, d'accroitre la compétitivité économique, de créer des emplois...

Madame le ministre rend ses comptes aux associations 22/05/2013
Edito

Exercice de transparence du ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative, Valérie Fourneyron a rendu public quatre bilans des actions qu'elle a menées depuis...

A quand un rapport Lescure sur le sport ? par Patrick Bayeux 21/05/2013
L'édito

Depuis 1981 et le passage de J Lang au ministère de la culture avec le fameux 1% du budget de l'Etat affecté à la culture, il ne se passe une réunion locale entre dirigeants sportifs, et élus locaux sans...

Chair à canon 20/05/2013
Edito

L'annonce, la semaine passée, de la création d'un nouveau master pro "Documentaliste d'entreprise" m'a laissée perplexe. Comment, compte tenu de la saturation du marché du travail dans notre secteur,...

Dans l'agrégateur également cette semaine... 20/05/2013
Pudding hypertexte

- Réponse du ministre du redressement productif au député Olivier Marleix au sujet de l'intelligence économique et des secteurs stratégiques. - "Du chaos à la conformité : adapter les stratégies de...

Education artistique : la loi et l'esprit de la loi 20/05/2013
Edito

Je vous parlerai moins de la loi, à vrai dire, que de la circulaire interministérielle Education / Culture sur le parcours artistique et culturel publiée au BOEN du 9 mai 2013, que j'ai déjà évoqué dans...

Le coût exorbitant des licences informatiques pour l'administration 20/05/2013
Actualités

Grâce à deux questions écrites posées par les députés Isabelle Attard et Richard Ferrand, nous avons eu connaissance des montants faramineux dépensés chaque année par l'administration d'Etat pour s'équiper...

Le meilleur des mondes selon Google 20/05/2013
Actualités

Prises séparément, ces deux actualités concomitantes relatives aux patrons de Google sont déjà quelque peu gênantes. Réunies, c'est une vision du monde réellement angoissante qu'Eric Schmidt et Larry...

Pierre Lescure au rapport 20/05/2013
Actualités

Très attendu, le rapport de la commission Lescure "« Acte II de l'exception culturelle » : Contribution aux politiques culturelles à l'ère numérique" a été remis à Aurélie Filippetti lundi 13 mai et mis...

Une nouvelle newsletter pour les collectivités locales 20/05/2013
Actualités

J'évoquais le mois dernier la mise en ligne du nouveau site dédié aux collectivités, issu de la fusion de Bercy-Colloc et du site de la DGCL. J'indiquais également qu'une newsletter était en préparation...