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Numéro 218
Un ouvrage de M Joël Clérembaux
>> Téléchargez le sommaire (format pdf, 537.59 Ko)
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40 € 35 € (Version numérique) |
Ce Mémento du président de bureau de vote a été conçu pour permettre aux présidents des bureaux de vote de disposer d'outils pratiques à mettre en oeuvre avant, pendant et après le scrutin. Il expose les principales tâches qui leur incombent dans l'organisation d'un scrutin et décrit toutes les étapes de son déroulement.
Ce guide pratique examine de manière exhaustive toutes les questions qui peuvent se poser au président le jour du vote. Des tableaux synthétiques facilitent l'accès rapide à l'information et des conseils pratiques garantissent une bonne organisation du scrutin.
Parce que la manipulation du Code électoral est parfois difficile pour les non-juristes, l'ouvrage répond de façon claire et précise à toutes les autres questions qui peuvent se poser, évitant à ses utilisateurs les erreurs susceptibles d'entraîner l'annulation du scrutin.
bureau de vote - ouverture bureau de vote - tenir un bureau de vote
1 - Avant l'ouverture du scrutin
- Aménagement du bureau de vote : équipements ; affichages ; bulletins ; enveloppes
- Composition et attributions du bureau de vote
- Commission de contrôle
2 - Déroulement du scrutin
- Le vote : ouverture du scrutin ; vote personnel ; machines à voter ; vote par procuration
- La clôture du scrutin
3 - Après la clôture du scrutin
- Dépouillement
- Établissement du procès-verbal : PV du bureau ; PV centralisateur
- Proclamation des résultats
- Communication des résultats
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