Résultat de votre recherche

Accueil > Livres > Résultat de votre recherche

Veuillez patienter, une procédure de sécurisation de votre ouvrage (inscription de votre nom sur le document) est en cours.

Votre ouvrage sera bientôt disponible.

Abécédaire du conseil municipal

Numéro 726
Administration générale

Un ouvrage de M Joël Clérembaux
juin 2012
ISBN13 : 978-2-8186-0366-6
ISBN version numérique : 978-2-8186-0367-3
180 Pages
Envoyer cette page à un ami

Ajouter au panier Commandez cet ouvrage
(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)

>> Téléchargez le sommaire (format pdf, 73.51 Ko)

Téléchargement Téléchargez cet ouvrage (format pdf - 50 euros)


70 €
Ouvrage broché

50 € (Version numérique)

Avec 175 entrées et 100 articles avec développements encyclopédiques répondant aux exigences des spécialistes, cet ouvrage est conçu et organisé comme un dictionnaire afin d'en faciliter l'utilisation par le néophyte.
Les articles sont composés :
- d'une définition générale qui constitue une introduction ;
- d'une présentation complète et structurée du mot ou de l'expression d'entrée de l'article ;
- de renvois à d'autres entrées qui complètent, le cas échéant, les informations de l'article.
La forme générale de l'ouvrage en fait un outil indispensable à celles et ceux qui souhaitent aborder les questions juridiques relatives aux assemblées délibérantes locales sans craindre la rencontre de mots ou notions inconnus. Cet abécédaire offre aux professionnels ou élus un accès rapide à l'information relative aux mots ou notions auxquels les confronte leur participation au conseil municipal.

conseil municipal - conseillers municipaux - assemblée délibérante - maire - adjoint

175 entrées, 100 articles avec développements encyclopédiques :
- Affichage des délibérations
- Compétences de la commune
- Délégation spéciale
- Démission volontaire
- Inéligibilités
- Intérêt public communal
- Non-transmission des délibérations
- Officier d'état civil
- Périodicité des séances du conseil municipal
- Police de l'assemblée
- Recueil des actes administratifs
- Référendum
- Suspension et révocation
- Scrutin public
- etc.

Contenu réservé

J'ai un compte

Je m'identifie

Je n'ai pas encore de compte :

Je crée mon compte
 

Vous possédez un compte si vous êtes inscrit sur un des sites du Groupe Territorial ou sur le site lagazettedescommunes.com. Utilisez votre identifiant et votre mot de passe pour vous connecter.


Les sites du Groupe territorial

 

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, cliquer sur la rubrique « Mon compte » du site web ; pour obtenir communication des informations vous concernant, rendez-vous sur la page « contacts » du site.


(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)

Dossiers d'experts (DE)

Ajouter au panier Vous abonner à la collection (voir tarif)
(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)

Liste des ouvrages disponibles

A découvrir

Les personnes ayant acheté cet article ont aussi commandé les ouvrages suivants :

Les compétences du conseil municipal, du maire et des adjoints
07/2015
Abécédaire des finances locales
05/2017
Guide des ratios financiers
11/2015
Conseil municipal : mode d'emploi
10/2017

Revenir à la liste

Pratique !


Abonnez-vous gratuitement à notre lettre "Librairie Territorial", et restez informé(e) de nos nouvelles parutions.
 

A lire

Dossiers d'experts (DE) n° 824

Les marchés à procédure adaptée (MAPA) - Travaux, fournitures, services et maîtrise d'oeuvre - n° 824

Dossiers d'experts (DE) n° 829

Créer une dynamique de territoire - Solutions nouvelles, participatives et durables - n° 829