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Manifestations éphémères : la sécurité des publics

Numéro 238
Culture, Police / Sécurité, Réglementation

Un ouvrage de M Philippe Kochert
septembre 2015
ISBN13 : 978-2-8186-0950-7
ISBN version numérique : 978-2-8186-0951-4
110 Pages
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Un festival, un carnaval, un marché de Noël, une brocante, un repas des anciens : autant de manifestations que l'on peut qualifier d'éphémères, leur durée allant de quelques heures à plusieurs jours.
Elles peuvent se dérouler dans des ERP, qui ne sont pas classés en fonction du type de l'activité accueillie : le repas des anciens dans le gymnase, par exemple, ce qui nécessitera une autorisation exceptionnelle. Elles peuvent se dérouler en extérieur, tant dans l'espace public que dans un espace privé : elles nécessiteront là encore une autorisation préalable.
En toutes circonstances, la sécurité du public invité à une manifestation doit être assurée. En tant qu'autorité de police, le maire, qui autorise ou non la manifestation, vérifie le respect des règles de sécurité ou les établit lui-même, en est le garant. Quant aux personnels territoriaux, ils devront le conseiller ou intervenir dans l'organisation de la sécurité des publics.
Cet ouvrage aidera les uns et les autres à se poser les bonnes questions et à trouver les réponses qui peuvent y être apportées. Il précise les responsabilités, objet d'inquiétude de plus en plus fréquent pour les personnels territoriaux.

manifestation éphémère - sécurité des ERP

1 Manifestation éphémère dans un ERP
- Établissement classé pour l'activité proposée
- Établissement non classé pour l'activité proposée
- Rôle de la commission de sécurité
2 Manifestation éphémère en plein air ou en extérieur
3 Rôle et responsabilité du maire
4 Responsabilité des élus et des personnels territoriaux

- La loi du 13 juillet 1983 modifiée
- Intervention d'entreprises extérieures
5 Rôle et responsabilité des organisateurs et exploitants
- Lorsque l'événement se déroule dans un ERP
- Lorsque la manifestation se déroule en extérieur
6 Les grands rassemblements et les « rave parties »
- Les grands rassemblements
- La loi dite « rave party »
7 Service d'ordre
8 Le DPS, dispositif prévisionnel de secours
9 Bruit et niveau sonore

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