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Manifestations éphémères : la sécurité des publics

Numéro 238 Police / Sécurité, Réglementation Un ouvrage de M Philippe Kochert décembre 2010 ISBN13 : 978-2-8186-0053-5 ISBN version numérique : 978-2-8186-0054-2 104 Pages Envoyer cette page à un ami Commandez cet ouvrage (Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif) >> Téléchargez le sommaire (format pdf, 514.82 Ko) Téléchargez cet ouvrage (format pdf - 20 euros)

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Un festival, un carnaval, un marché de Noël, une brocante, le repas des anciens... autant de manifestations que l'on peut qualifier d'éphémères, leur durée allant de quelques heures à plusieurs jours.
Elles peuvent se dérouler dans des ERP, qui ne sont pas classés en fonction du type de l'activité accueillie : le repas des anciens dans le gymnase, par exemple. Ce qui nécessitera une autorisation exceptionnelle.
Elles peuvent se dérouler en extérieur, tant dans l'espace public que dans un espace privé : elles nécessiteront là encore une autorisation préalable.
Le maire de la commune aura à chaque fois un rôle important à jouer. En autorisant ou non la manifestation et en vérifiant le respect des règles de sécurité, ou en établissant lui-même les règles à suivre. Quant aux personnels territoriaux, ils devront dans certains cas le conseiller, dans d'autres cas intervenir quant à l'organisation de la sécurité des publics.
En toutes circonstances, la sécurité du public invité à une manifestation doit être assurée. Le maire en est en définitive le garant en tant qu'autorité de police.
Dans certaines circonstances, cette responsabilité pourra être assurée par le préfet.

rave party

Extrait du sommaire

1 Manifestation éphémère dans un ERP
Établissement classé pour l'activité proposée
Établissement non classé pour l'activité proposée
Rôle de la commission de sécurité
2 Manifestation éphémère en « plein air » ou en « extérieur »
3 Rôle et responsabilité du maire
4 Responsabilité des élus et des personnels territoriaux
La loi du 13 juillet 1983 modifiée
Intervention d'entreprises extérieures
5 Rôle et responsabilité des organisateurs et exploitants
Lorsque l'événement se déroule dans un ERP
Lorsque la manifestation se déroule en extérieur
6 Les grands rassemblements et les « rave party »
Les grands rassemblements
La loi dite « rave party »
7 Service d'ordre
8 Le DPS, dispositif prévisionnel de secours
9 Bruit et niveau sonore

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