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La sécurité des publics dans les manifestations éphémères

Numéro 238
Culture, Police / Sécurité, Réglementation

Un ouvrage de M Philippe Kochert
novembre 2019
ISBN13 : 978-2-8186-1643-7
ISBN version numérique : 978-2-8186-1644-4
122 Pages
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Un festival, un carnaval, un marché de Noël, une brocante, un repas des anciens : autant de manifestations que l'on peut qualifier d'éphémères, leur durée allant de quelques heures à plusieurs jours.
Elles peuvent se dérouler dans des établissements recevant du public (ERP), qui ne sont pas classés en fonction du type de l'activité accueillie. Elles peuvent se dérouler en extérieur, tant dans l'espace public que dans un espace privé : elles nécessiteront là encore une autorisation préalable.
En toutes circonstances, la sécurité du public invité à une manifestation doit être assurée. En tant qu'autorité de police, le maire, qui autorise ou non la manifestation, vérifie le respect des règles de sécurité ou les établit lui-même, en est le garant. Quant aux personnels territoriaux, ils devront le conseiller ou intervenir dans l'organisation de la sécurité des publics.
Cet ouvrage aidera les uns et les autres à se poser les bonnes questions et à trouver les réponses qui peuvent y être apportées. Il précise les responsabilités, objet d'inquiétude de plus en plus fréquent pour les personnels territoriaux. Enfin il tient compte, pour chaque chapitre, des modifications éventuelles apportées à la législation.

manifestation éphémère - sécurité du public - responsabilité du public

1. Manifestation éphémère dans un établissement recevant du public
I. Établissement classé pour l'activité proposée
II. Établissement non classé pour l'activité proposée
III. Rôle de la commission de sécurité
2. Manifestation éphémère en plein air ou en extérieur
I. Dans un espace existant ou créé
II. Espace extérieur
3. Rôle et responsabilité du maire
I. Les pouvoirs de police du maire
II. Responsabilité du maire
4. Responsabilité des élus et des personnels territoriaux

I. Le Code pénal
II. La loi du 13 juillet 1983 modifiée
III. Intervention d'entreprises extérieures
5. Rôle et responsabilité des organisateurs et exploitants
I. Lorsque l'événement se déroule dans un ERP
II. Lorsque la manifestation se déroule en extérieur
6. Les grands rassemblements et les « rave-parties »
I. Les grands rassemblements
II. La réglementation dite « rave-party »
7. Service d'ordre
I. Quelles obligations pour une manifestation ?
II. Et à moins de 300 personnes ?
8. Le DPS, dispositif prévisionnel de secours
9. Bruit et niveau sonore

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