Bâtiment - Patrimoine - Energie
L'archéologie préventive  - réf. 01-48
En matière d'archéologie, il faut distinguer deux types d'opérations : les opérations programmées de sites connus et protégés qui sont généralement étalées dans le temps et les opérations de sauvetage,...

Bâtiment - Patrimoine - Energie
Le système photovoltaïque  - réf. 01-47
Sur n'importe quel bâtiment ou équipement municipal, il peut être envisagé d'installer un système photovoltaïque raccordé au réseau, ceci afin de vendre toute la production ou de l'utiliser en priorité...

Informatique - Systèmes de communication
Les espiogiciels ou spywares  - réf. 08-22
Véritables mouchards électroniques, les " spywares " peuvent envoyer dès le démarrage de l'ordinateur vers les serveurs d'un organisme maître toutes les données qu'ils ont collectées. En effet, à chaque...

Urbanisme - Aménagement
La déclaration de projet ou la notion " d'intérêt général "  - réf. 02-55
En instaurant dans le Code de l'environnement la nouvelle procédure de déclaration de projet, la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité n'introduit pas seulement une...