Bâtiment - Patrimoine - Energie
Les édifices menaçant ruine (2) : les procédures de péril  - réf. 01-03
La première fiche (référencée 01/02) a permis de préciser les droits, devoirs et domaines d'intervention du maire dans le cadre des édifices menaçant ruine.
La loi SRU a apporté des modifications importantes...

Environnement et risques
Les CACES : certificats d'aptitude à la conduite d'engins en sécurité  - réf. 10-20
Les CACES : certificats d'aptitude à la conduite d'engins en sécurité (réf. 10-20)
L'accroissement des risques liés à la puissance des engins a conduit les services préventions de la Sécurité sociale...

Voirie - éclairage public et espaces verts
Les modules de pierres naturelles  - réf. 05-23
La pierre naturelle a retrouvé un succès grâce aux politiques locales de requalification des espaces publics (places et voies piétonnes). Elle est particulièrement recherchée pour son intégration dans...

Voirie - éclairage public et espaces verts
Mise en conformité des marchés  - réf. 05-24
Depuis l'arrêté du 9 mai 1995 réglementant l'hygiène des aliments remis directement aux consommateurs, les collectivités ont été tenues de mettre en conformité leurs marchés, notamment sur le plan de...