Bâtiment - Patrimoine - Energie
Les vitrages dans la construction  - réf. 01-35
Les bâtiments comportent des fenêtres pour permettre le passage de l'air et de la lumière. Ces ouvertures sont en fait des points singuliers dans l'enveloppe créée par la construction qui n'ont pas les...

Déchets et nettoiement
La viabilité hivernale : le matériel  - réf. 04-19
L'organisation et la mise en place d'un plan de viabilité hivernale relèvent des devoirs du maire. Cette lourde tâche ne peut se faire sans un déploiement de matériel approprié à chaque type d'intempérie...

Eau et Assainissement
Eau potable : les critères de qualité  - réf. 03-35
Si, pour le service public de l'eau, disposer d'une eau en quantité suffisante reste un objectif quotidien (la sécheresse de 2003 l'a rappelé), la distribution d'une eau de qualité est à l'évidence une...

Urbanisme - Aménagement
La carte communale  - réf. 02-42
Considérée pendant très longtemps comme un sous-document d'urbanisme, la carte communale est élevée avec la loi solidarité et renouvellement urbains au rang de document d'urbanisme à part
entière. C'est...

Voirie - éclairage public et espaces verts
Stations-relais de téléphonie mobile : règlement et stratégie  - réf. 05-31
Les stations de base constituent l'ossature des réseaux de téléphonie mobile. Elles couvrent une zone géographique dans laquelle elles assurent une communication hertzienne descendante et remontante entre...