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La sécurité des équipements sportifs

Numéro 23
Sport

Un ouvrage de Mme Hélène Fortin-Crémilliac
octobre 2017
ISBN13 : 978-2-8186-1308-5
ISBN version numérique : 978-2-8186-1309-2
376 Pages
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Depuis plusieurs années, la sécurité est au centre des débats dans les collectivités territoriales. Pour tendre vers une sécurité optimale, les maîtres d'ouvrage et gestionnaires d'équipements doivent mettre en oeuvre différents règlements. Certains sont intégrés dès le choix du site, la conception et la construction de l'équipement sportif. D'autres sont à mettre en oeuvre en phase d'exploitation.
Les origines des textes à prendre en compte en matière de sécurité des équipements sportifs sont diverses : Code de l'urbanisme, Code de la construction, Code du sport notamment. L'objectif de cet ouvrage est de faire le point sur ces différents textes, de cerner leur champ d'application et de préciser les obligations du propriétaire ou de l'exploitant, notamment en matière de vérification et de contrôle. Il présente les textes et les évolutions réglementaires et normatives récentes en matière de sécurité et d'urbanisme, les dispositions générales en matière de sécurité contre les risques d'incendie et de panique, avec les spécificités des équipements sportifs en ce domaine. Il propose également un point sur les dispositions du Code du sport en matière d'homologation des enceintes sportives et expose les garanties d'hygiène et de sécurité propres aux établissements dans lesquels se pratiquent des activités physiques et sportives, ainsi que les règles fédérales relatives aux équipements.

équipement sportif - sécurité des équipements sportifs - gestionnaire d’équipement sportif

1 - Les études de sécurité publique
- Équipements concernés, contenu de l'étude de sécurité, commissions compétentes, lien entre étude et permis de construire
2 - La sécurité des établissements recevant du public
- Classement, dispositions générales du règlement de sécurité, exploitation et contrôle, commissions de sécurité
3 - Des ERP particuliers : les équipements sportifs
- Équipements couverts, salles polyvalentes à dominante sportive, établissements de plein air, structures gonflables, grands équipements à exploitation multiple
4 - L'homologation des enceintes sportives
- Procédure, commissions compétentes, contenu de la demande, audit de vétusté, homologation et ouverture au public, installations provisoires
5 - Les obligations liées aux activités sportives

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