|
Bâtiment - Patrimoine - Energie
La régulation des systèmes de chauffage
- réf. 01-42 Sur un plan collectif, la réduction des gaz à effet de serre passe par une réduction significative de notre production de CO2. Sur un plan individuel, la maîtrise des consommations énergétiques permet...
Études - Méthodes - Marchés
Le nouveau code des marchés publics (2) : les procédures
- réf. 07-30 Avec le nouveau Code des marchés publics (décret du 7 janvier 2004), les acheteurs publics peuvent bénéficier d'une plus grande liberté dans le choix des procédures et donc d'une plus grande souplesse...
Urbanisme - Aménagement
La taxe d'habitation et l'urbanisme local
- réf. 02-52 Lors de la construction d'une habitation principale, il arrive régulièrement que des administrés peu informés confondent à un moment donné les taxes dites d'urbanisme liées à la construction elle-même...
Voirie - éclairage public et espaces verts
Coordination de travaux
- réf. 05-37 L'objectif est l'optimisation des interventions dans le temps et dans l'espace, c'est-à-dire à la fois éviter l'ouverture de chantiers successifs sur des mêmes sections de chaussées ou trottoirs et de...
|