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Tous les Repères (REP) du métier : Ressources Humaines / Statut

    Guide de l'hygiène, de la sécurité, de la santé, du bien-être et de la qualité de vie au travail dans la FPT Guide de l'hygiène, de la sécurité, de la santé, du bien-être et de la qualité de vie au travail dans la FPT
    N° 3 - 01/2020
    Cet ouvrage est un véritable guide pratique qui propose des outils de gestion pour que chaque collectivité territoriale puisse se positionner dans une véritable « culture de prévention ». Il présente...
    La mobilité des agents territoriaux La mobilité des agents territoriaux
    N° 8 - 08/2019
    La mise à disposition doit permettre à un agent territorial de s'aventurer vers le secteur privé, doit lui offrir la disponibilité de lui faciliter la création ou la reprise d'une entreprise ou encore...
    Le temps de travail dans la FPT Le temps de travail dans la FPT
    N° 11 - 05/2019
    L'ouvrage, très complet, traite de la durée légale du temps de travail : temps de travail effectif, cycles de travail, astreintes, permanences, régime des congés annuels et autorisations d'absence. Il...
    La fin d'activité La fin d'activité
    N° 9 - 01/2019
    Cet ouvrage recense les différentes modalités de cessation de fonctions et apporte un éclairage particulier sur la suppression d'emploi, les conséquences de la suppression de poste devant s'envisager...
    Droits et obligations des fonctionnaires Droits et obligations des fonctionnaires
    N° 7 - 11/2019
    Les fonctionnaires ont des obligations en contrepartie desquelles ils bénéficient de certains droits fondamentaux. Ce classeur, mis à jour suite à la publication de la loi du 20 avril 2016 sur la déontologie...
    Les congés liés à la santé et à la famille Les congés liés à la santé et à la famille
    N° 6 - 07/2019
    Les fonctionnaires stagiaires, titulaires et les agents contractuels ont droit, sous certaines conditions, à des congés pour maladie et pour événements familiaux. Cet ouvrage examine, pour chacun de ces...
    Rémunérations et action sociale Rémunérations et action sociale
    N° 4 - 01/2020
    La rémunération des fonctionnaires, dans ses différentes composantes, est définie à partir de dispositions statutaires et réglementaires fixées par l'État. Elle est composée d'un traitement indiciaire,...
    Les instances représentatives du personnel Les instances représentatives du personnel
    N° 5 - 09/2018
    La loi reconnaît expressément le droit à la participation des fonctionnaires à l'organisation et au fonctionnement des services publics, à l'élaboration des règles statutaires et à l'examen des décisions...
    La carrière du fonctionnaire territorial La carrière du fonctionnaire territorial
    N° 1 - 05/2019
    La fonction publique s'organise selon le système de la carrière. Ce système, différent de celui de l'emploi, est présenté dans cet ouvrage. La première partie expose la philosophie statutaire et propose...
    Les recrutements dans la FPT Les recrutements dans la FPT
    N° 2 - 09/2018
    Cet ouvrage se penche sur la diversité et les modalités des recrutements dans la fonction publique territoriale, qu'il s'agisse des fonctionnaires ou des agents contractuels. Il analyse également le transfert...
    Les agents contractuels Les agents contractuels
    N° 10 - 04/2019
    Cet ouvrage, agrémenté d'annexes pratiques, présente de façon détaillée les différentes catégories d'agents contractuels de droit public et de droit privé, les modalités de leur recrutement, de leur rémunération...
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