Environnement et risques
L'état de catastrophe naturelle  - réf. 10-16
Les catastrophes naturelles sont des évènements rares mais très importants pour les communes qu'elles frappent et leurs administrés. Personne, dans aucune région ni aucune commune n'est à l'abri de ce...

Études - Méthodes - Marchés
Délégation de service public (1) : la procédure  - réf. 07-17
La loi dite " Sapin" a officialisé et institutionnalisé (sans pour autant la définir!) la notion de " délégation de service public".

Lutter contre la corruption, promouvoir une meilleure transparence...

Informatique - Systèmes de communication
Les anti-virus  - réf. 08-05
Un anti-virus est un logiciel destiné, comme son nom l'indique, à combattre les virus. Il a pour objectifs : la prévention de l'intrusion de virus, l'identification des virus et leur élimination. Les...

Transport - circulation et stationnement
Mise en conformité des feux tricolores  - réf. 06-08
En vigueur depuis 1967, la réglementation sur les carrefours a été mise à jour et complétée par l'arrêté du 20 juin 1991. Cet arrêté abroge les anciennes dispositions et approuve celles de la nouvelle...