Eau et Assainissement
L'information sur la qualité de l'eau  - réf. 03-16
Il y a quelques années, l'abonné d'un service public de distribution d'eau potable rencontrait des difficultés pour obtenir de la part de la collectivité des renseignements relatifs à la qualité de l'eau...

Études - Méthodes - Marchés
Le rapport annuel du délégataire de service public  - réf. 07-19
Le délégataire d'un service public doit rendre compte de son activité délégante et cela à double titre : au regard de ses obligations légales et au regard de ses engagements contractuels.

Tout contrat...

Informatique - Systèmes de communication
Le bogue de l'an 2000  - réf. 08-02
Selon de nombreux spécialistes et les médias, beaucoup de systèmes informatisés ou électroniques sont susceptibles d'être affectés par le passage à l'an 2000. Les dispositifs pilotés ou surveillés par...

Sports - Loisirs - Culture
Les structures artificielles d'escalade (1) : les normes techniques  - réf. 11-22
La pratique de l'escalade en structures artificielles concerne de plus en plus de collectivités locales.
L'objet de cette première fiche est de présenter les principaux éléments techniques à prendre en...

Sports - Loisirs - Culture
Les structures artificielles d'escalade (2) : responsabilités et encadrement  - réf. 11-23
Une première fiche référencée 11-22 a permis de présenter les principaux éléments techniques à prendre en compte pour les structures artificielles d'escalade. Toutefois, les collectivités sont également...