Eau et Assainissement
Lla création d'un zonage d'assainissement (2) : documents types  - réf. 03-12
Cette seconde fiche sur la " création d'un zonage d'assainissement " présente en première partie deux tableaux récapitulatifs de la procédure à suivre pour l'établissement du zonage d'assainissement....

Sports - Loisirs - Culture
Les tribunes démontables (1) : les normes  - réf. 11-19
Pour des raisons de visibilité, de confort, de sécurité, et même parfois d'investissement, doter les lieux de spectacles sportifs et culturels de tribunes modernes représente une préoccupation des responsables...

Urbanisme - Aménagement
La taxe locale d'équipement  - réf. 02-01
Lorsqu'il s'agit de financer les équipements généraux des collectivités liés au développement urbain, la TLE (taxe locale d'équipement) est la contribution qui s'impose, les alternatives à ce mode normal...