Déchets et nettoiement
Collecte des déchets de soins au porte-à-porte en milieu diffus  - réf. 04-02
Les professionnels de santé en milieu diffus sont producteurs de déchets liés à leur activité de soins. Ils sont en ce domaine concernés par le décret du 6 novembre 1997 et les arrêtés du 7 septembre...

Urbanisme - Aménagement
Les antennes paraboliques  - réf. 02-31
Les antennes paraboliques individuelles ont pris un essor considérable depuis quelques années.
Mais il arrive de plus en plus fréquemment que leur implantation, ou excessive en nombre, ou mal choisie,...

Urbanisme - Aménagement
Les conseils d'architecture d'urbanisme et de l'environnement  - réf. 02-30
Depuis les lois de décentralisation, la délivrance par les élus des permis et autorisations de construire doit s'accompagner d'une prise de conscience de la nécessité de protéger, conserver ou améliorer...