Ateliers et Centres Techniques
Achat des carburants (2) : approvisionnement en station privée  - réf. 09-03
Dans une précédente fiche référencée 09-02, nous avons examiné les modalités d'un appel d'offres dans le cas d'un approvisionnement en vrac.

Une autre solution réside dans l'approvisionnement en carburants...

Déchets et nettoiement
Décharges de classe 2 (1) : les nouvelles réglementations  - réf. 04-06
Sans attendre l'échéance du 13 juillet 2002 qui verra les décharges de déchets ménagers (classe 2) se transformer en centres de stockage des déchets ultimes, de nouvelles contraintes sont apparues avec...

Sports - Loisirs - Culture
Hygiène et entretien des bacs à sable actualisation  - réf. 11-08
La majorité des communes possèdent dans leur patrimoine des bacs à sable très appréciés par les jeunes enfants que ce soit dans les parcs publics ou les cours d'écoles.

Mais il a été prouvé que ces endroits...

Urbanisme - Aménagement
Autorisation d'exploitation commerciale : champ d'application  - réf. 02-22
La loi n°96-603 du 5 juillet 1996 relative au développement et à la promotion du commerce et de l'artisanat a réformé de façon très importante les dispositions de la loi n°73-1193 du 27 décembre 1973...