Bâtiment - Patrimoine - Energie
Les termites  - réf. 01-11
La présence de termites est un phénomène constaté en de nombreux points de l'Hexagone depuis plusieurs décennies. Jusqu'à ces derniers mois, aucune réglementation précise et commune n'était applicable...

Études - Méthodes - Marchés
Le coût global (2) La maintenance  - réf. 07-26
Le concept de coût global permet d'appréhender l'ensemble des coûts, depuis ceux des études préalables jusqu'à la fin de vie d'un ouvrage. Après avoir précisé dans une première fiche référencée 07/25...

Urbanisme - Aménagement
Cession gratuite de terrain larègle des 10 %  - réf. 02-35
Les maires peuvent, dans le cadre de la délivrance des autorisations de construire, utiliser la procédure de cession gratuite en conduisant les administrés ou les promoteurs à participer à l'aménagement...

Voirie - éclairage public et espaces verts
Chutes d'arbres : responsabilité et prévention  - réf. 05-16
La recherche en responsabilité est devenue monnaie courante dans tous les domaines. Les accidents survenus lors de la chute d'arbres ou de branches n'échappent pas à cette règle. Il est donc important...