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Les essentiels (BK)

Il y a 101 résultats - 5 pages
Le jugement des offres dans les marchés publics

Le jugement des offres dans les marchés publics - N° 138

Les marchés publics représentent un enjeu stratégique et économique majeur pour les pouvoirs adjudicateurs. C'est pourquoi il est capital d'obtenir et de choisir pour chaque marché l'offre économiquement...

Guide du conseil municipal - Règles, pièges et astuces

Guide du conseil municipal - Règles, pièges et astuces - N° 284

Comment un conseil municipal fonctionne-t-il ? Quel est le statut de l'élu ? Quels sont les droits des élus minoritaires ? Quels pièges juridiques éviter lors des séances du conseil ? Quelles astuces...

La centrale d'achats publics - Création et fonctionnement

La centrale d'achats publics - Création et fonctionnement - N° 295

La pratique, dans les collectivités, s'appuie essentiellement sur les modes traditionnels de groupement de commandes prévus par le Code des marchés publics. Or, depuis quelques années, se développe la...

Guide de la transaction en droit administratif

Guide de la transaction en droit administratif - N° 264

Dans une étude adoptée par l'assemblée du Conseil d'État le 4 février 1993, intitulée « Régler autrement les conflits : conciliation, transaction, arbitrage en matière administrative », la démarche transactionnelle...

Legaltech et digitalisation des collectivités territoriales - Conduire la transformation de l'offre numérique

Legaltech et digitalisation des collectivités territoriales - Conduire la transformation de l'offre numérique - N° 346

Les collectivités territoriales sont de plus en plus confrontées aux problématiques nées de la rencontre entre le domaine juridique et le monde numérique. La technologie et le cadre juridique qui doit...

Intercommunalité et urbanisme - Enjeux et outils opérationnels

Intercommunalité et urbanisme - Enjeux et outils opérationnels - N° 347

Dans un contexte juridique complexe, mobilisant à la fois droit de l'intercommunalité et droit de l'urbanisme, cet ouvrage accompagne les élus, les services communaux et communautaires dans l'identification...

Guide de l'organisation de spectacles

Guide de l'organisation de spectacles - N° 249

La licence d'entrepreneur de spectacles n'existe plus depuis le 1er octobre 2019. Reste l'obligation de se déclarer comme entrepreneur de spectacles, afin d'obtenir un récépissé, en remplissant les mêmes...

Les tribunes libres - Obligations et droits du maire

Les tribunes libres - Obligations et droits du maire - N° 345

Si le Code général des collectivités territoriales consacre le droit des élus d'opposition à s'exprimer dans les supports de communication institutionnelle de la commune, la loi demeure lacunaire et insuffisante...

Comprendre les acteurs du débat citoyen local

Comprendre les acteurs du débat citoyen local - N° 343

La généralisation des démarches participatives dans l'élaboration des politiques et des projets locaux engage plusieurs acteurs avec des compétences complémentaires mais aussi avec des attentes qui peuvent...

Intégrer l'innovation dans sa collectivité

Intégrer l'innovation dans sa collectivité - N° 344

Pourquoi serait-il aujourd'hui nécessaire d'innover dans les collectivités ? Comment réussir une démarche d'innovation territoriale ? Quels sont les moyens à mobiliser ?
Cet ouvrage nous invite à revisiter...

Les compétences du conseil municipal, du maire et des adjoints

Les compétences du conseil municipal, du maire et des adjoints - N° 245

Les communes ont des compétences multiples, dont certaines seulement sont clairement identifiées par le Code général des collectivités territoriales ; les lois de décentralisation et la jurisprudence...

Mémento de l'accessibilité des bâtiments - Établissements et installations recevant du public

Mémento de l'accessibilité des bâtiments - Établissements et installations recevant du public - N° 316

Rendre tous les bâtiments recevant du public accessibles à tous, tel est le défi auquel doivent faire face les collectivités territoriales aujourd'hui, alors que leurs budgets sont particulièrement contraints...

La smart city en 10 questions - Comprendre les nouveaux enjeux numériques urbains

La smart city en 10 questions - Comprendre les nouveaux enjeux numériques urbains - N° 290

La smart city est déjà là : les trottoirs sont fibrés, les réseaux s'étendent, les citadins eux-mêmes sont des internautes mobiles. Les transports, le tourisme, la consommation ou les loisirs sont profondément...

La ville des enfants - Les générations futures au coeur de la participation citoyenne

La ville des enfants - Les générations futures au coeur de la participation citoyenne - N° 342

La participation citoyenne à l'élaboration des projets locaux est devenue l'enjeu de l'adaptation de la ville aux évolutions sociétales, partagé par l'ensemble des collectivités territoriales. Dans cette...

Décrocher un poste de cadre territorial - Clés de réussite de la candidature

Décrocher un poste de cadre territorial - Clés de réussite de la candidature - N° 341

Véritable guide méthodologique, cet ouvrage accompagne tous ceux qui souhaitent faire valoir leur candidature à un poste de cadre territorial, quel que soit le domaine d'activité visé ou le niveau de...

La sécurité des publics dans les manifestations éphémères

La sécurité des publics dans les manifestations éphémères - N° 238

Un festival, un carnaval, un marché de Noël, une brocante, un repas des anciens : autant de manifestations que l'on peut qualifier d'éphémères, leur durée allant de quelques heures à plusieurs jours.
Elles...

Concilier bonheur et performance au travail - Les clés individuelles du mieux-être

Concilier bonheur et performance au travail - Les clés individuelles du mieux-être - N° 339

Mieux être, mieux vivre ou être plus heureux au travail, qui n'aspire pas à cette situation ? Nous passons la plupart de notre temps au travail, ce temps n'est-il pas précieux au point de ne pas le rendre...

Définir son besoin dans la commande publique

Définir son besoin dans la commande publique - N° 335

L'achat public est au centre des préoccupations des collectivités locales et des différentes entités soumises au nouveau Code de la commande publique. Ce dernier, à droit constant, ainsi que les réformes...

Le petit guide du protocole

Le petit guide du protocole - N° 282

Accessible et opérationnel, Le petit guide du protocole a pour objectif de permettre aux élus, à leurs collaborateurs et à tous ceux qui sont amenés à organiser une manifestation publique de comprendre...

Les règles d'imputation de la dépense dans les collectivités - Investissement ou fonctionnement et conséquences financières

Les règles d'imputation de la dépense dans les collectivités - Investissement ou fonctionnement et conséquences financières - N° 255

Un véritable outil permettant d'optimiser les recettes du Fonds de compensation de la TVA !
Dans quelle section imputer la dépense : fonctionnement ou investissement ? Les services financiers sont quotidiennement...

Sécurité et accessibilité des bâtiments

Sécurité et accessibilité des bâtiments - N° 242

La sécurité incendie et l'accessibilité des bâtiments font régulièrement l'actualité. Ce sont ces faits souvent tragiques qui font évoluer la législation pour tenter de s'opposer à leur reproduction....

La réforme de l'évaluation environnementale - Guide opérationnel

La réforme de l'évaluation environnementale - Guide opérationnel - N° 340

Cet ouvrage se veut un outil d'appréhension pratique et complet de la réforme de l'évaluation environnementale et des dernières évolutions apportées notamment par la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018...

La réglementation anti-endommagement des réseaux - La réforme DT/DICT en pratique

La réglementation anti-endommagement des réseaux - La réforme DT/DICT en pratique - N° 338

La réglementation anti-endommagement des réseaux est applicable depuis 2012. Si le respect des procédures d'élaboration des déclarations de travaux s'est considérablement amélioré, il n'en va pas de même...

Comprendre les formes et les lieux du débat citoyen local

Comprendre les formes et les lieux du débat citoyen local - N° 336

Avec la baisse générale de la participation citoyenne aux élections locales et nationales, les collectivités territoriales ont besoin de revoir leurs méthodes de conception et de validation des politiques...

L'audit interne dans les collectivités territoriales - Enjeux, acteurs et stratégies

L'audit interne dans les collectivités territoriales - Enjeux, acteurs et stratégies - N° 337

La demande de transparence de l'action publique locale de la part des citoyens n'a jamais été aussi forte.
L'audit interne est un des outils de gestion mis en oeuvre par les collectivités territoriales...

Pratique !


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