Contrôle de gestion
Calculer des coûts de personnel (2) : mode d'emploi  - réf. 72-C
La première fiche publiée avait présenté la détermination des coûts de personnel en retenant comme unité de mesure le coût horaire défini comme le coût annuel divisé par le nombre d'heures travaillées...

Finances
Optimiser les décisions d'investissement à risques (2e partie) : l'exemple de Palavas-les-Flots  - réf. 70-F
La commune de Palavas-les-Flots (5 450 habitants, surclassée 10 à 20 000 habitants) disposait en 1996 en plein centre ville d'un ancien château d'eau. La municipalité a souhaité faire disparaître cette...

Marchés - Achats - Délégations de Service Public
Comment faire évoluer des délégations de service public en cours de contrat ?  - réf. 41-M
Si la possibilité d'adapter dans le temps un contrat de DSP existe au regard des dispositions générales de l'article L.1411-2 du CGCT, l'évolution de la jurisprudence administrative, se fondant sur une...

Marchés - Achats - Délégations de Service Public
L'influence du nouveau code des marchés publics sur les SEML  - réf. 42-M
La pratique distingue habituellement, dans les contrats conclus par les SEML (sociétés d'éco-nomie mixte locales) : les contrats d'amont et les contrats d'aval.
Les contrats d'amont et les contrats d'aval...