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Le plan communal de sauvegarde

Numéro 177
Documentation, Police / Sécurité

Un ouvrage de M Joël Martinet
juin 2008
ISBN13 : 978-2-35295-362-3
ISBN version numérique : 978-2-35295-363-0
64 Pages
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Une rupture de canalisation de gaz, une pollution du réseau d'eau potable... et c'est tout un quartier d'une commune qui est paralysé. Le maire, premier responsable de la sécurité sur le territoire, doit assurer la sauvegarde et l'information de sa population, parallèlement aux actions de secours mises en place par les services départementaux.
La loi de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004 est venue lui fournir un outil précieux pour remplir cette mission : le plan communal de sauvegarde (PCS), qui définit, sous l'autorité du maire, l'organisation prévue par la commune pour répondre à un événement majeur.
L'objet de ce guide est de donner l'essentiel des informations pour rédiger un tel plan pour une commune jusqu'à 10 000 habitants. L'aspect pratique a été privilégié, en vue de fournir des outils efficaces aux rédacteurs d'un plan de sauvegarde. Des exemples concrets, des modèles de fiches permettront à tout novice de rédiger simplement mais efficacement un plan communal de sauvegarde.

1 Les fondements et objectifs du plan communal de sauvegarde
Fondements et cadre juridique d'un plan communal de sauvegarde
Les objectifs d'un plan communal de sauvegarde
2 Les étapes préparatoires à la rédaction d'un plan communal de sauvegarde
L'audit des risques présents sur le territoire communal
L'analyse des ressources disponibles au sein de la commune pour faire face à une crise
La création d'un groupe de travail
3 Rédaction et évaluation d'un plan communal de sauvegarde
L'organisation communale en cas de crise
Les fiches « actions »
Les fiches « moyens »
La configuration matérielle de la cellule de crise
La présentation et l'explication du projet
Évaluation de la pertinence du projet et mise en œuvre du plan

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