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Le jugement des offres dans les marchés publics

Numéro 138
Marchés publics

Un ouvrage de M Hervé Huguet  et M Yves-Simon Le Naëlou
décembre 2020
ISBN13 : 978-2-8186-1655-0
ISBN version numérique : 978-2-8186-1656-7
70 Pages
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Les marchés publics représentent un enjeu stratégique et économique majeur pour les pouvoirs adjudicateurs. C'est pourquoi il est capital d'obtenir et de choisir pour chaque marché l'offre économiquement la plus avantageuse, celle qui correspond le mieux, des points de vue technique, qualitatif et financier, aux besoins et attentes de la personne publique.
Dans ce cadre, le choix des éléments d'appréciation de l'offre, de leur déclinaison en critères pondérés et des modalités de notation se révèle crucial car il permet d'identifier les meilleures offres. Mais cette démarche ne s'improvise pas. Son optimisation requiert une réflexion approfondie sur les pratiques existantes et une unification des méthodes d'analyse.
Cet ouvrage pratique, concret et à jour de la réglementation, des jurisprudences et de la doctrine, doit permettre à chaque acheteur de réussir ses achats dans le respect des règles et des principes de la commande publique, éclairés par la jurisprudence. Son objectif est d'encadrer les acheteurs dans l'optimisation de cette phase délicate qu'est le jugement des offres.
La mise à jour du présent ouvrage est une prise en compte du nouveau Code de la commande publique.

jugement des offres - critères de jugement des offres - pondération des critères - marchés publics - commande publique

Partie 1 - Du besoin au jugement des offres
I. Définir le besoin au juste nécessaire
II. Choisir le partenaire le plus adapté
Partie 2 - Les critères, une nécessité
I. Les critères, outils de sélection
II. Le principe de pondération
III. L'offre conforme
IV. Critères et sous-critères
Partie 3 - Les modalités de notation
I. Le chaînon manquant
II. De l'offre à son classement

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