Classeurs en ligne

Accueil > Livres > Classeurs

Veuillez patienter, une procédure de sécurisation de votre ouvrage (inscription de votre nom sur le document) est en cours.

Votre ouvrage sera bientôt disponible.

Droit des sports de nature

Numéro 23

  • Maîtriser les aspects juridiques liés au développement, à l'organisation et à la pratique des sports de nature
  • Indispensable : des outils et des informations pratiques à destination de l'ensemble des acteurs des sports de nature

Sport
Un ouvrage de M Eric Alexis  et M Charles Amson  et M Alexandre Badie  et M Thierry Bedos  et M Manuel Carius  et Mme Florence Clap  et M Wilhem Damour  et M Pierre-Paul Danna  et M Olivier De La Robertie  et M Frédéric Dieu  et M Bernard Drobenko  et M Laurent Gimalac  et Mme Valérie Godefrin  et M Olivier Guillaumont  et M Zbaïda Haffani  et M Patrick Jacq  et M Jean-François Lachaume  et M Franck Lagarde  et M Jean-Christophe Lapouble  et M Jean-Yves Lassalle  et M Patrick Le Louarn  et M Christophe Lino  et M Pascal Mao  et Mme Charlotte Michel  et M Jean-Luc Pecqueux  et M Marc Peltier  et M Arnaud Pinguet  et M Gérard Quiot  et Mme Frédérique Roux  et M Jacques Saurel  et Mme Katja Sontag  et M Jean-François Struillou  et M Jean-Pierre Vial  et M Philippe Yolka
Dernière mise à jour : mars 2020


à partir de 169 €

telecharger le sommaire telecharger le sommaire

 

199€ TTC

+10€ TTC/mois*

L'abonnement Pack (papier+numérique), c'est clair !

Ce que vous réglez : le prix de la documentation papier (199 euros TTC)

+ une facture à chaque mise à jour (2 mises à jour par an).

Le règlement de chaque facture vous permettra de recevoir l'actualisation papier suivante et d'accéder à la version en ligne la plus récente.

Le coût de l'actualisation est estimé à 10 euros/mois.

Vous pourrez interrompre les actualisations de votre documentation sur simple demande, sans aucune contrepartie financière.

2 ouvrages de référence

 

169€ TTC

L'abonnement Numérique, c'est simple !

Ce que vous réglez : le prix de la documentation numérique (169 euros TTC),
avec un accès pendant 1 an à la version actualisée.

 

Présentation

Les sports de nature sont aujourd'hui une composante incontournable des pratiques sportives. Le législateur a d'ailleurs pris acte de ce nouvel enjeu en consacrant, dans la loi du 6 juillet 2000 sur le sport, un titre spécifique aux sports de nature. Cette loi est désormais codifiée (ordonnance du 23 mai 2006).
Le classeur « Droit des sports de nature » se propose donc de mettre en évidence et de rassembler, afin d'en donner une vue d'ensemble, les questions juridiques liées au développement, à l'organisation et à la pratique de ces sports.
Il dresse un panorama des règles applicables et fournit des outils et des informations pratiques à destination de l'ensemble des acteurs de ces activités (collectivités territoriales, fédérations et associations sportives, professionnels de l'encadrement, universités, etc.).

droit des sports - sports de nature

Extrait du sommaire

- Acteurs privés et acteurs publics
- Planification
- Nature juridique des espaces, sites et itinéraires
- Aménagement des espaces, sites et itinéraires
- Gestion et exploitation des sites et des activités de sports de nature
- Encadrement réglementé et droit du travail
- Fiscalité
- Police administrative
- Médiation territoriale
- Responsabilité
- Assurance
- Textes législatifs et réglementaires
- Manifestations sportives

Informations utiles

ISBN13 : 978-2-35295-125-4
904 Pages
2 volumes
Nombre de mises à jour / an : 2

 

Revenir à la liste

Pratique !


Abonnez-vous gratuitement à notre lettre "Librairie Territorial", et restez informé(e) de nos nouvelles parutions.