Tous les Classeurs avec mise à jour du métier : Sport

Droit des sports de nature N° 23 - 10/2011 Les sports de nature sont aujourd'hui une composante incontournable des pratiques sportives. Le législateur a d'ailleurs pris acte de ce nouvel enjeu en consacrant, dans la loi du 6 juillet 2000 sur le...

Accueil de mineurs en centre de loisirs - Vade-mecum du directeur N° 36 - 11/2011 Le centre de loisirs - aujourd'hui appelé accueil de loisirs - est le cadre idéal pour les jeunes d'une commune, de par son mode de fonctionnement très souple, adaptable aux contingences locales, permettant...

Droit du sport - Guide juridique et pratique des professionnels du sport N° 43 - 12/2011 Depuis quelques années, de profonds changements sont intervenus en droit du sport et ont bouleversé l'appréhension de la question juridique dans cette matière. Le premier changement est d'ordre économique...

Modèles de délibérations : Services à la population N° 2953 - 03/2011 La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...