| Lettre du cadre | Techni.Cités | Tessolidaire | Profession territoriale | Fiches pratiques | Dossiers d'experts | Classeurs |
|
|
Guide juridique et pratique du service des élections N° 35 - 04/2012 Ce classeur s'adresse aux responsables des services élections, et à tous ceux auxquels la pratique quotidienne du droit électoral est indispensable. Comment tenir à jour la liste électorale ? Quelles... |
|
|
Guide des procédures du service Population N° 41 - 04/2012 Toutes les communes de France possèdent un service « Population ». Celui-ci, plus ou moins développé selon la taille de la commune, doit en particulier enregistrer les multiples déclarations relatives... |
|
|
Modèles de délibérations : Guide d'aide à la rédaction des actes administratifs - Communes et groupements de communes N° 2951 - 05/2012 Les actes administratifs des communes et des groupements de communes sont soumis au respect d'un certain nombre de règles de forme qui conditionnent souvent leur légalité. Qu'il s'agisse des actes des... |

Votre panier est vide.
Administration générale
Aménagement / Construction
Animation / Jeunesse
Associations
Communication
Culture
Documentation
Economie
Economie sociale et solidaire
Education
Enfance / Education
Enfance / Jeunesse
Environnement
Equipement / Logement
Espaces verts
Europe
Finances
Formation
Gérontologie
Handicap
Intercommunalité
Juridique
Management
Marchés publics
Marchés Publics/DSP
NTIC
Police / Sécurité
Politique
Politique de la ville
Réglementation
Ressources Humaines / Statut
Santé
Secrétaires de maire
Social
Sport
Technique
Tourisme
Urbanisme
Voirie / Transport
