Tous les Classeurs avec mise à jour du métier : Réglementation

Le guide de l'ingénierie de restauration - Conception et réalisation des unités de restauration collective (neuf, réhabilitation et rénovation) N° 11 - 05/2011 Le « Guide de l'ingénierie de restauration » a pour vocation de donner au responsable de projet les éléments nécessaires à sa décision, après avoir évalué les contraintes spécifiques relatives à la création,...

Le guide de l'assainissement des collectivités N° 8 - 04/2012 Ce classeur est consacré à l'assainissement collectif ou non collectif des collectivités, qui doivent satisfaire à un ensemble de réglementations pour assurer à la fois l'hygiène des populations et la...

La lutte contre le bruit : enjeux et solutions N° 6 - 04/2012 En ce début de XXIe siècle, les nuisances sonores demeurent un réel problème : effets négatifs sur la santé, problèmes socioculturels et économiques... Sur le territoire français, le bruit des transports...

Diriger un service de restauration municipale ou scolaire N° 20 - 04/2012 Gérer et piloter un service de restauration collective publique aujourd'hui, en régie comme en délégation de service public, nécessite d'intégrer toutes les dimensions politiques, économiques et techniques...

Guide juridique et pratique du service des élections N° 35 - 04/2012 Ce classeur s'adresse aux responsables des services élections, et à tous ceux auxquels la pratique quotidienne du droit électoral est indispensable. Comment tenir à jour la liste électorale ? Quelles...

Guide pratique du contentieux de l'urbanisme N° 42 - 05/2012 Le contentieux de l'urbanisme est l'un des contentieux les plus importants des collectivités locales. Il est donc indispensable de bien cerner tous ses aspects. Écrit par des praticiens du droit, ce...

Droit du sport - Guide juridique et pratique des professionnels du sport N° 43 - 03/2012 Depuis quelques années, de profonds changements sont intervenus en droit du sport et ont bouleversé l'appréhension de la question juridique dans cette matière. Le premier changement est d'ordre économique...

Modèles de délibérations : Guide d'aide à la rédaction des actes administratifs - Communes et groupements de communes N° 2951 - 05/2012 Les actes administratifs des communes et des groupements de communes sont soumis au respect d'un certain nombre de règles de forme qui conditionnent souvent leur légalité. Qu'il s'agisse des actes des...

Modèles de délibérations : Administration générale - Organisation générale - Intercommunalité N° 2952 - 01/2012 La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...

Modèles de délibérations : Assurances - Juridique - Commande publique - Pouvoirs de police N° 2954 - 04/2011 La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...