Tous les Classeurs avec mise à jour du métier : Intercommunalité

Le guide de l'assainissement des collectivités N° 8 - 04/2012 Ce classeur est consacré à l'assainissement collectif ou non collectif des collectivités, qui doivent satisfaire à un ensemble de réglementations pour assurer à la fois l'hygiène des populations et la...

La boîte à outils de la ville durable N° 37 - 11/2011 Petite ou grande, la ville durable est notre horizon, notre impérieuse nécessité. Comment, sur un territoire restreint, réduire nos consommations d'énergie et de ressources, nos émissions de gaz, nos...

Diriger une interco - Guide juridique et financier du directeur d'EPCI N° 38 - 12/2011 La loi n° 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, qui fête ses dix ans en 2009, a modifié profondément le dispositif de l'intercommunalité...

Conseil communautaire, mode d'emploi N° 40 - 11/2011 Élaboré par un ancien directeur général des services, ce classeur est le fruit d'une double expérience : expérience de dirigeant à l'origine de la création d'une communauté de communes, expériences de...

Modèles de délibérations : Administration générale - Organisation générale - Intercommunalité N° 2952 - 01/2012 La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...

L'intercommunalité de A à Z N° 47 - 04/2012 Qu'est-ce que l'intercommunalité ? Que change la nouvelle loi ? Les communautés vont-elles se fusionner entre elles ? Avec quels pouvoirs du préfet ? Comment s'adapter aux lendemains de la suppression...