Tous les Classeurs avec mise à jour du métier : Administration générale

Conseil communautaire, mode d'emploi N° 40 - 11/2011 Élaboré par un ancien directeur général des services, ce classeur est le fruit d'une double expérience : expérience de dirigeant à l'origine de la création d'une communauté de communes, expériences de...

La mallette associative N° 223 - 04/2012 La « Mallette associative » propose un ensemble de fiches techniques pour mieux comprendre et pratiquer la gestion, l'administration et le partenariat avec les associations. Sur chaque thème, les fiches...

Les contrats des collectivités locales N° 285 - 04/2012 La matière des contrats des collectivités locales subit des évolutions majeures du fait de l'inventivité des pratiques d'une part et, d'autre part, du champ toujours plus important pris par la réglementation...

Modèles de délibérations : arrêtés et règlements N° 295 - 01/2011 La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...

Le mémento d'accueil et de l'état civil N° 104 - 03/2012 La fonction d'accueil du public est une fonction fondamentale pour chaque commune. Face à une demande d'information toujours plus large et une législation de plus en plus complexe, le personnel chargé...

Les pouvoirs de police du maire N° 33 - 04/2012 Les maires français exercent quotidiennement, par voie d'arrêtés, les pouvoirs de police administrative qu'ils tiennent des articles L. 2211-1, L. 2212-1 et suivants du CGCT. Leurs capacités d'appréciation...

Conseil municipal : mode d'emploi N° 28 - 02/2012 Parce qu'on le pratique en permanence, on croit bien le connaître, le conseil municipal. Et pourtant... les habitudes ne sont pas un gage de la légalité ni d'un bon fonctionnement ! Ce guide rappelle...

Guide juridique et pratique du service des élections N° 35 - 04/2012 Ce classeur s'adresse aux responsables des services élections, et à tous ceux auxquels la pratique quotidienne du droit électoral est indispensable. Comment tenir à jour la liste électorale ? Quelles...

Accueil de mineurs en centre de loisirs - Vade-mecum du directeur N° 36 - 03/2012 Le centre de loisirs - aujourd'hui appelé accueil de loisirs - est le cadre idéal pour les jeunes d'une commune, de par son mode de fonctionnement très souple, adaptable aux contingences locales, permettant...

La boîte à outils de la ville durable N° 37 - 11/2011 Petite ou grande, la ville durable est notre horizon, notre impérieuse nécessité. Comment, sur un territoire restreint, réduire nos consommations d'énergie et de ressources, nos émissions de gaz, nos...

Diriger une interco - Guide juridique et financier du directeur d'EPCI N° 38 - 12/2011 La loi n° 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, qui fête ses dix ans en 2009, a modifié profondément le dispositif de l'intercommunalité...

Gérer un cimetière - Guide juridique et pratique de la gestion des cimetières N° 39 - 03/2012 Ce guide juridique et pratique souhaite réaliser complètement son titre : il s'agit pour le lecteur d'y trouver l'ensemble des règles juridiques régissant le cimetière. La législation funéraire sera...

Guide des procédures du service Population N° 41 - 04/2012 Toutes les communes de France possèdent un service « Population ». Celui-ci, plus ou moins développé selon la taille de la commune, doit en particulier enregistrer les multiples déclarations relatives...

Modèles de délibérations : Guide d'aide à la rédaction des actes administratifs - Communes et groupements de communes N° 2951 - 05/2012 Les actes administratifs des communes et des groupements de communes sont soumis au respect d'un certain nombre de règles de forme qui conditionnent souvent leur légalité. Qu'il s'agisse des actes des...

Modèles de délibérations : Administration générale - Organisation générale - Intercommunalité N° 2952 - 01/2012 La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...

Modèles de délibérations : Finances - Budget - Comptabilité - Trésorerie - Fiscalité N° 2956 - 09/2011 La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...

Modèles de délibérations : Services à la population N° 2953 - 03/2012 La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...

Modèles de délibérations : Assurances - Juridique - Commande publique - Pouvoirs de police N° 2954 - 04/2011 La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...

Modèles de délibérations : Aménagement - Environnement - Urbanisme N° 2955 - 07/2011 La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...

Modèles de délibérations : Ressources humaines et statut N° 2957 - 11/2011 La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...