Fiche auteur
Tous les Classeurs avec mise à jour (CL et CLT) du métier : Réglementation
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Le guide de l'ingénierie de restauration - Conception et réalisation des unités de restauration collective (neuf, réhabilitation et rénovation) N° 11 - 11/2019 Le « Guide de l'ingénierie de restauration » a pour vocation de donner au responsable de projet les éléments nécessaires à sa décision, après avoir évalué les contraintes spécifiques relatives à la création,... |
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Le guide de l'assainissement des collectivités N° 8 - 08/2020 Ce classeur est consacré à l'assainissement collectif ou non collectif des collectivités, qui doivent satisfaire à un ensemble de réglementations pour assurer à la fois l'hygiène des populations et la... |
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Diriger un service de restauration municipale ou scolaire N° 20 - 11/2020 Gérer et piloter un service de restauration collective publique aujourd'hui, en régie comme en délégation de service public, nécessite d'intégrer toutes les dimensions politiques, économiques et techniques... |
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Guide juridique et pratique du service des élections N° 35 - 11/2020 Ce classeur s'adresse à tous ceux que les élections concernent d'un point de vue professionnel. Il intéressera tout d'abord les services chargés d'organiser les scrutins, qui y trouveront toutes les réponses... |
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Guide pratique du contentieux de l'urbanisme N° 42 - 01/2021 Le contentieux de l'urbanisme est l'un des contentieux les plus importants des collectivités locales. Il est donc indispensable de bien cerner tous ses aspects. Écrit par des praticiens du droit, ce... |
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Modèles de délibérations : Guide d'aide à la rédaction des actes administratifs - Communes et groupements de communes N° 2951 - 07/2020 Les actes administratifs des communes et des groupements de communes sont soumis au respect d'un certain nombre de règles de forme qui conditionnent souvent leur légalité. Qu'il s'agisse des actes des... |
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Modèles de délibérations : Administration générale - Organisation générale - Intercommunalité N° 2952 - 04/2020 La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation... |
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Modèles de délibérations : Assurances - Juridique - Commande publique - Pouvoirs de police N° 2954 - 03/2020 La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation... |
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