Fiche auteur

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Tous les Classeurs avec mise à jour (CL et CLT) du métier : Marchés publics

    Le guide de l'assainissement des collectivités Le guide de l'assainissement des collectivités
    N° 8 - 02/2019
    Ce classeur est consacré à l'assainissement collectif ou non collectif des collectivités, qui doivent satisfaire à un ensemble de réglementations pour assurer à la fois l'hygiène des populations et la...
    Le guide des procédures des marchés publics Le guide des procédures des marchés publics
    N° 256 - 12/2018
    Le Code des marchés publics, en mutation permanente, du fait d'une réglementation extrêmement changeante, d'une jurisprudence foisonnante et d'une doctrine qui ne cesse de se déchirer sur l'interprétation...
    Modèles de délibérations : Assurances - Juridique - Commande publique - Pouvoirs de police Modèles de délibérations : Assurances - Juridique - Commande publique - Pouvoirs de police
    N° 2954 - 02/2019
    La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...
    Le Code de la commande publique Le Code de la commande publique
    N° 58 - 11/2018
    Deux ordonnances et leurs décrets d'application, pris en application de la réglementation européenne, et une loi de 2014 sur les SEMOP sont venus bouleverser le droit de la commande publique au sens large...
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A lire

Les essentiels (BK) n° 332

La dématérialisation de la commande publique - n° 332

 

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