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Tous les ouvrages du métier : Finances

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La M14 en pratique La M14 en pratique
N° 209 - 12/2013
Entièrement remis à jours et intégrant toutes les dernières nouveautés (PPP, remboursements temporaires d'emprunts etc.), ce Dossier d'experts détaille les procédures comptables les plus courantes applicables...
Guide pratique du directeur financier - Fiscalité, budget et comptabilité des collectivités territoriales Guide pratique du directeur financier - Fiscalité, budget et comptabilité des collectivités territoriales
N° 31 - 05/2013
Ce classeur a été conçu et réalisé afin de répondre aux questions auxquelles se trouvent confrontés les directeurs financiers dans l'exercice de leurs missions, de leur proposer des outils pratiques et...
Finances, budget, fiscalité : mieux communiquer, mieux faire participer Finances, budget, fiscalité : mieux communiquer, mieux faire participer
N° 624 - 04/2013
Si communiquer sur le budget constitue une obligation légale pour les collectivités, c'est depuis longtemps une exigence démocratique et une obligation politique.
Communiquer sur les finances, c'est...
La péréquation verticale et horizontale - Comprendre et anticiper ses dotations ou prélèvements La péréquation verticale et horizontale - Comprendre et anticiper ses dotations ou prélèvements
N° 750 - 04/2013
La crise financière et budgétaire a conduit au gel et bientôt à la réduction des concours d'État aux collectivités locales, représentant environ 30 % de leurs ressources et constituant le vecteur « historique...
Guide pratique du porteur de projets européens Guide pratique du porteur de projets européens
N° 32 - 04/2013
Plus de 975 milliards d'euros de fonds européens sont disponibles pendant la période 2007-2013 afin de financer les priorités de l'Union européenne dans tous les États membres.
Les acteurs locaux sont...
La gestion comptable et financière de votre association La gestion comptable et financière de votre association
N° 20 - 03/2013
Il est parfois difficile pour les responsables associatifs de distinguer ce qui est obligatoire de ce qui est facultatif dans le domaine de la présentation des comptes et de leur publicité. Dans certains...
Diriger une interco - Guide juridique et financier du directeur d'EPCI Diriger une interco - Guide juridique et financier du directeur d'EPCI
N° 38 - 02/2013
La loi n° 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, qui fête ses dix ans en 2009, a modifié profondément le dispositif de l'intercommunalité...
Modèles de délibérations : Finances - Budget - Comptabilité - Trésorerie - Fiscalité Modèles de délibérations : Finances - Budget - Comptabilité - Trésorerie - Fiscalité
N° 2956 - 01/2013
La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...
Après les emprunts toxiques : comprendre les contrats de prêts aux collectivités locales Après les emprunts toxiques : comprendre les contrats de prêts aux collectivités locales
N° 744 - 01/2013
La multiplication des emprunts dits « toxiques » a montré le besoin pour les fonctionnaires territoriaux comme pour les élus d'être capable de déchiffrer les offres bancaires afin d'éviter toute prise...
Les recettes des communes - Nature, calcul et recouvrement Les recettes des communes - Nature, calcul et recouvrement
N° 742 - 12/2012
Les recettes des collectivités territoriales sont l'objet d'un encadrement législatif, réglementaire et jurisprudentiel complexe.
En premier lieu, l'inscription des prévisions de recettes au budget,...
Subventions, dons, cotisations : guide de gestion des ressources de l'association Subventions, dons, cotisations : guide de gestion des ressources de l'association
N° 6 - 12/2012
Les ressources de l'association sont principalement de trois types : celles provenant des membres (cotisations, apports), celles provenant de l'activité (produits des ventes, produits financiers) et celles...
La dématérialisation des échanges avec le représentant de l'État et le comptable public La dématérialisation des échanges avec le représentant de l'État et le comptable public
N° 610 - 12/2012
Les volumes de papier échangés et les pertes de productivité qu'ils induisent font de la dématérialisation des échanges entre administrations un enjeu important. Dans le cadre du projet « ADministration...
Votre association et les impôts : guide pratique du régime fiscal associatif Votre association et les impôts : guide pratique du régime fiscal associatif
N° 7 - 10/2012
Le fait d'être une association loi 1901 n'exonère pas l'association de payer des impôts. Ainsi, si elle est locataire, elle devra par exemple s'acquitter de la taxe d'habitation. Si elle emploie des salariés,...
Les dépenses des collectivités - Nature, engagement et exécution Les dépenses des collectivités - Nature, engagement et exécution
N° 737 - 09/2012
Ce Dossier d'experts a pour vocation de préciser les règles relatives à la dépense des collectivités afin de garantir la juste utilisation des deniers publics et la régularité des procédures.
Les dépenses...
La M49, budget et analyse financière La M49, budget et analyse financière
N° 718 - 06/2012
Engagée depuis 1992, l'application de l'instruction budgétaire et comptable M49 à tous les services de distribution d'eau potable et de gestion des réseaux d'assainissement devait se terminer au 1er janvier...
Abécédaire des finances locales Abécédaire des finances locales
N° 706 - 05/2012
Cet abécédaire des finances locales, qui comprend 360 entrées et 285 articles, est conçu et organisé comme un dictionnaire afin d'en faciliter l'utilisation par le débutant. Il revêt également un caractère...
Financer son projet culturel - Méthode de recherche de financements Financer son projet culturel - Méthode de recherche de financements
N° 716 - 05/2012
Comment trouver les ressources pour financer son projet culturel ?
Le financement est souvent le premier frein que l'opérateur culturel rencontre dans la mise en place de son projet. Il lui faut donc...
Guide de l'élu délégué au budget Guide de l'élu délégué au budget
N° 715 - 03/2012
Ce guide est principalement destiné aux adjoints chargés des finances et du budget. Il constitue aussi un précieux instrument de travail pour celles et ceux qui ont vocation à le devenir...
L'auteur...
Guide des ratios financiers Guide des ratios financiers
N° 262 - 02/2012
Les ratios sont des outils d'analyse qui permettent de comparer les données d'une collectivité à celles de collectivités de même nature, appartenant à une même strate démographique, et de mesurer les...
Le débat d'orientation budgétaire Le débat d'orientation budgétaire
N° 256 - 12/2011
L'action des collectivités territoriales est très largement conditionnée par l'adoption et l'exécution du budget : le débat d'orientation budgétaire constitue la première étape, obligatoire pour les communes...
Vade-mecum de la fiscalité communale - Comment optimiser le levier fiscal Vade-mecum de la fiscalité communale - Comment optimiser le levier fiscal
N° 698 - 12/2011
Les budgets des communes et des établissements publics de coopération intercommunale sont de plus en plus contraints, et les marges de man½uvre s'amenuisent : la préparation des budgets se transforme...
Investissement / fonctionnement : les règles d'imputation de la dépense et leurs conséquences financières Investissement / fonctionnement : les règles d'imputation de la dépense et leurs conséquences financières
N° 255 - 10/2011
Dans quelle section imputer la dépense : fonctionnement ou investissement ? Les services financiers sont quotidiennement confrontés à cette question qui ne peut admettre comme seule réponse : « le comptable...
Le guide du régisseur des avances et des recettes Le guide du régisseur des avances et des recettes
N° 609 - 09/2011
Les régies de recettes et régies de dépenses constituent le mode le plus pratique et le plus courant pour la gestion des équipements publics. Pourtant, que ce soit lors de sa création ou pendant son fonctionnement,...
Les recettes annexes des communes Les recettes annexes des communes
N° 690 - 08/2011
Dans un contexte économique et fiscal difficile et incertain, les communes sont à la recherche de nouvelles marges de manoeuvre budgétaires. Le recours à la fiscalité directe n'étant pas toujours possible...
Comprendre et tenir la comptabilité de votre association Comprendre et tenir la comptabilité de votre association
N° 5 - 07/2011
Pour nombre de bénévoles préposés à la tenue des comptes de leur association, maîtriser les règles élémentaires d'enregistrement des écritures dans les livres comptables reste un casse-tête.

Pourtant,...
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