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Assurer l'association et ses dirigeants

19 pages

7.00 €

Se poser la question de l'assurance de son association est indispensable. Mais avant de rentrer dans le détail de l'assurance, il est nécessaire de faire le point sur les responsabilités des dirigeants. Que recouvre la notion de responsabilité ? Quelle est la différence entre la responsabilité civile et pénale ? Quand l'association est-elle responsable, quand ne l'est-elle pas ? Voilà des questions préalables que nous abordons dans la première partie de ce kit avant de rentrer, avec les suivantes, dans la mécanique plus concrète de l'assurance.

Sommaire

A. Quelles sont les responsabilités de l'association ?
1. Les responsabilités civile, financière, pénale et politique des dirigeants d'association
2. La responsabilité des dirigeants et mandataires sociaux
3. La responsabilité de l'association pour les manifestations réservées aux adhérents
4. Responsabilité des « préposés » : l'association en première ligne ?
5. Travail au noir : la responsabilité des dirigeants


B. S'assurer : le minimum à savoir
1. Que doit couvrir votre assurance ?
2. Les 10 questions à poser à votre assureur ?
3. Les assurances obligatoires des associations


C. S'assurer : quelques cas particuliers
1. Utilisation du véhicule personnel : l'association est responsable
2. Local ou matériel mis à disposition : doit-on s'assurer ?
3. Les bénévoles ça s'assure !


D. Questions de lecteurs

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