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Tous les ouvrages du métier : Documentation

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L'aménagement des rythmes scolaires : outils pratiques L'aménagement des rythmes scolaires : outils pratiques
N° 569 - 06/2013
Avec la réforme de 2013, l'aménagement des rythmes scolaires n'est plus un choix mais devient une obligation. Aussi cette actualisation de l'ouvrage tient-elle compte des nouveaux calendriers et des dispositifs...
La mallette associative La mallette associative
N° 223 - 04/2013
La « Mallette associative » propose un ensemble de fiches techniques pour mieux comprendre et pratiquer la gestion, l'administration et le partenariat avec les associations.
Sur chaque thème, les fiches...
Diriger une interco - Guide juridique et financier du directeur d'EPCI Diriger une interco - Guide juridique et financier du directeur d'EPCI
N° 38 - 02/2013
La loi n° 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, qui fête ses dix ans en 2009, a modifié profondément le dispositif de l'intercommunalité...
Construire un ouvrage public - De la loi MOP à la gestion de la responsabilité décennale Construire un ouvrage public - De la loi MOP à la gestion de la responsabilité décennale
N° 44 - 02/2013
Enfin un classeur clair, précis et complet sur le travail du maître de l'ouvrage dans le cadre de la construction publique, de son obligation à réaliser des études de faisabilité et d'opportunité à son...
La dématérialisation des échanges avec le représentant de l'État et le comptable public La dématérialisation des échanges avec le représentant de l'État et le comptable public
N° 610 - 12/2012
Les volumes de papier échangés et les pertes de productivité qu'ils induisent font de la dématérialisation des échanges entre administrations un enjeu important. Dans le cadre du projet « ADministration...
Mettre en place et revisiter l'entretien professionnel - De l'obligation à l'acte managérial Mettre en place et revisiter l'entretien professionnel - De l'obligation à l'acte managérial
N° 25 - 11/2012
Depuis 2010, l'entretien professionnel a une existence juridique dans la FPT. Il est désormais reconnu comme un outil managérial structurant de la politique RH.
Indépendamment du cadre juridique encore...
Règlement amiable des litiges dans les marchés publics - Méthode et cadre juridique Règlement amiable des litiges dans les marchés publics - Méthode et cadre juridique
N° 617 - 09/2012
Les marchés publics génèrent de nombreux litiges. Heureusement, ces derniers ne se résolvent pas obligatoirement devant le juge administratif. Il existe des outils de règlement amiable des litiges dans...
Financer son projet culturel - Méthode de recherche de financements Financer son projet culturel - Méthode de recherche de financements
N° 716 - 05/2012
Comment trouver les ressources pour financer son projet culturel ?
Le financement est souvent le premier frein que l'opérateur culturel rencontre dans la mise en place de son projet. Il lui faut donc...
Marchés publics : les droits des candidats évincés Marchés publics : les droits des candidats évincés
N° 213 - 04/2012
La liberté d'accès à la commande publique, l'égalité de traitement des candidats et la transparence des procédures constituent le socle du droit des marchés publics. Le principe de transparence impose...
Pratique de la délégation de service public - Choix et méthode Pratique de la délégation de service public - Choix et méthode
N° 616 - 02/2012
Les délégations de service public occupent une place prépondérante dans la gestion externalisée des services publics, tant en droit communautaire qu'en droit interne.
Les aspects politiques de la gestion...
Territoires et villes durables Territoires et villes durables
N° 659 - 12/2010
Sous un déluge d'informations sur le développement durable, nous sommes tous plus ou moins désarmés pour agir à bon escient. Pour les quelque 30 millions de décideurs que compte la France, les questions...
Piloter la gestion des déchets - De la prévention à la tarification incitative Piloter la gestion des déchets - De la prévention à la tarification incitative
N° 660 - 11/2010
Après la période de mise en place de la collecte sélective, les collectivités en charge de la gestion des déchets ménagers et assimilés sont confrontées au quotidien à plusieurs défis : optimiser l'organisation,...
Le contentieux des marchés publics Le contentieux des marchés publics
N° 619 - 10/2010
Le contentieux des marchés publics est devenu un contentieux à part entière, un contentieux de spécialistes tant les procédures sont nombreuses. Par ailleurs, certaines procédures ou certaines dispositions...
La numérisation d'archives - Des fondamentaux techniques aux programmes de numérisation des collectivités La numérisation d'archives - Des fondamentaux techniques aux programmes de numérisation des collectivités
N° 655 - 10/2010
La numérisation est un procédé aujourd'hui familier, qui masque pourtant une révolution dont toutes les implications ne nous apparaissent pas encore. Particuliers et secteur privé, services administratifs...
Les SEML : création et fonctionnement Les SEML : création et fonctionnement
N° 233 - 08/2010
Les sociétés d'économie mixte locales (SEML) sont régies à la fois par la loi du 24 juillet 1966 relative aux sociétés commerciales et par celles du 7 juillet 1983 et du 2 janvier 2002, codifiées aux...
Du management sportif au management territorial, une méthodologie transférable Du management sportif au management territorial, une méthodologie transférable
N° 642 - 05/2010
Dans une phase de réforme profonde des collectivités territoriale, portée par l'intégration progressive dans le vocabulaire des cadres et dirigeants territoriaux de la « LOLF » et de la « RGPP » - dont...
La réglementation de l'affichage publicitaire La réglementation de l'affichage publicitaire
N° 635 - 01/2010
La publicité, les enseignes et les préenseignes envahissent l'espace, notamment au c½ur des villes. Pourtant, l'implantation de ces dispositifs ne devrait pas s'effectuer dans n'importe quelles conditions...
Le management par projet - Levier de changement pour le secteur public territorial Le management par projet - Levier de changement pour le secteur public territorial
N° 633 - 01/2010
D'une manière très opératoire, les auteurs montrent comment la pratique de la transversalité et le management par projet sont devenus incontournables pour assurer l'avenir du service public et passer...
Le marketing touristique des collectivités territoriales Le marketing touristique des collectivités territoriales
N° 227 - 01/2010
Les destinations touristiques sont un produit comme un autre. Leur mise sur le marché requiert la définition d'une stratégie offensive, d'un plan d'action ambitieux, d'outils de pilotage et d'aide à la...
La police des établissements recevant du public La police des établissements recevant du public
N° 634 - 12/2009
L'effondrement d'une tribune du stade Furiani, l'incendie de la clinique psychiatrique de Bruz et des thermes Barbotan au milieu des années 1990, les incendies dramatiques de Lescheraisnes en août 2004...
Le recours pour excès de pouvoir Le recours pour excès de pouvoir
N° 225 - 12/2009
La procédure la plus ancienne devant les juridictions administratives est le recours pour excès de pouvoir, et son cousin le recours en inexistence d'un acte. Cette procédure est très utilisée par les...
Le plein contentieux devant les juridictions administratives Le plein contentieux devant les juridictions administratives
N° 226 - 12/2009
Devant les juridictions administratives, deux grands types de procédures existent : le recours pour excès de pouvoir et le recours en pleine juridiction, ou plein contentieux. Cette dernière procédure...
Presse territoriale : mode d'emploi Presse territoriale : mode d'emploi
N° 621 - 09/2009
En ce début de XXIe siècle, de nombreux facteurs interrogent la presse institutionnelle territoriale : la multiplication des sources et des supports d'information, les nouvelles technologies, le développement...
Élaborer un cahier des charges informatique dans le respect du Code des marchés publics Élaborer un cahier des charges informatique dans le respect du Code des marchés publics
N° 613 - 06/2009
L'élaboration d'un cahier des charges informatique fait appel à des compétences métiers, techniques et juridiques. Elle repose sur la capacité à formuler la demande de l'acheteur public et à cadrer et...
La nouvelle bibliothèque - Contribution pour la bibliothèque de demain La nouvelle bibliothèque - Contribution pour la bibliothèque de demain
N° 615 - 06/2009
Qu'est-ce qu'une bibliothèque aujourd'hui ? Pourquoi encore construire une bibliothèque ? Ces questions méritent réponses. À partir d'une analyse de la situation actuelle, ce livre pointe les difficultés...
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