| Lettre du cadre | Techni.Cités | Tessolidaire | Profession territoriale | Fiches pratiques | Dossiers d'experts | Classeurs |
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Foires et marchés N° 455 - 10/2005 Les foires et marchés sont largement représentés sur notre territoire national. Quelle ville n'a pas aujourd'hui son marché ou sa foire annuelle ? Ils représentent certes un intérêt économique, mais aussi... |
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Recrutement et formation des policiers municipaux N° 536 - 09/2007 Une importante réforme statutaire est intervenue fin 2006, modifiant profondément l'organisation des carrières des fonctionnaires territoriaux. Différents textes issus de cette réforme concernent les... |
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Comportement et gestes professionnels du policier municipal, guide pratique N° 462 - 12/2005 La police, comme toute institution, doit s'adapter dans un monde en continuel mouvement. La police municipale est ainsi devenue un acteur important de la politique de sécurité. Lors de leurs interventions,... |
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Police de la route et amende forfaitaire N° 500 - 02/2007 Parmi les 20 millions de contraventions relevées chaque année par les forces de l'ordre, l'amende forfaitaire occupe une place de choix : on la connaît traditionnellement sous la forme du fameux « PV... |
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Le maire, le cirque et les fêtes foraines N° 599 - 03/2009 Quelles sont les autorisations nécessaires à l'installation d'un cirque ou d'une fête foraine ? Qui les délivre ? Comment faire en cas d'installation sauvage ? Quelles sont les règles de sécurité ? Qui... |
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La sécurité incendie dans les bâtiments publics N° 611 - 06/2009 La sécurité incendie dans les immeubles, qu'ils reçoivent du public, des travailleurs ou des habitants, a été dotée au fil du temps d'un environnement réglementaire complexe. Les accidents aux conséquences... |
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Le secours incendie - Organiser, prévoir, gérer, intervenir N° 654 - 09/2010 250 000 incendies d'habitation sont déclarés chaque année aux compagnies d'assurance ; certains peuvent avoir des conséquences dramatiques, voire des suites judiciaires. Le coût moyen d'un sinistre s'élève... |
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Prévention de la délinquance : guide du coordonnateur N° 668 - 02/2011 La nouvelle édition de cet ouvrage a pour ambition de repositionner les missions de coordonnateur au sein d'une actualité préoccupante en matière de prévention de la délinquance, et de lui donner par... |
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Réussir la vidéoprotection dans sa ville N° 688 - 07/2011 La LOPPSI 2 a été publiée en mars 2011 après une décision du Conseil constitutionnel qui constitue un précédent, en particulier en matière de vidéoprotection et de responsabilité d'exploitation. Le gouvernement... |
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Abécédaire de la police municipale N° 708 - 05/2012 Cet abécédaire de la police municipale comprend 330 entrées, dont 216 articles avec des développements encyclopédiques. L'ouvrage est conçu et organisé comme un dictionnaire afin d'en faciliter l'utilisation... |
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Le maire et les accidents N° 729 - 07/2012 Aux termes du 5° de l'article L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales, la protection contre les accidents, fléaux et pollutions comprend le soin de prévenir, par des précautions convenables,... |
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La police municipale estivale N° 728 - 06/2012 Aux termes de l'article L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales, la police municipale a pour objet d'assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publique. En période... |
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Agents et fonctionnaires territoriaux assermentés - Compétences de police judiciaire et administrative N° 741 - 03/2013 De nombreux textes confient aux agents et fonctionnaires territoriaux assermentés des collectivités territoriales des fonctions de police judiciaire qui permettent de relever par procès-verbal les infractions... |
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Police municipale : missions et moyens N° 472 - 05/2013 Ces dernières années, des mouvements sociaux importants ont remis la sécurité au centre de tous les débats publics et politiques. La sécurité publique a toujours été une préoccupation pour l'État, mais... |

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