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Tous les Dossiers d'experts (DE) du métier : Urbanisme

    La loi Littoral La loi Littoral
    N° 391 - 07/2014
    Approuvée à l'unanimité par le Parlement il y a plus de 25 ans, la loi du 3 janvier 1986 relative à la protection, l'aménagement et la mise en valeur du littoral est la pierre angulaire du dispositif...
    La mise en oeuvre d'un SIG dans les collectivités territoriales La mise en oeuvre d'un SIG dans les collectivités territoriales
    N° 567 - 04/2015
    Les collectivités territoriales doivent faire face à des problématiques d'aménagement du territoire de plus en plus complexes. Pour y répondre, elles ont besoin d'outils leur permettant de prendre les...
    Le lotissement, outil de maîtrise de l'urbanisation locale Le lotissement, outil de maîtrise de l'urbanisation locale
    N° 574 - 06/2015
    Le lotissement, qu'il soit créé à des fins d'habitation ou à usage industriel, commercial et artisanal, constitue l'un des modes les plus anciens de l'urbanisme opérationnel. Outil de développement démographique...
    Guide de l'élu délégué aux travaux Guide de l'élu délégué aux travaux
    N° 579 - 04/2013
    Ce guide dresse une synthèse du cadre des politiques communales de travaux et explique comment agir, quelles relations développer avec les acteurs et opérateurs, quels outils méthodologiques privilégier,...
    Les aménagements cyclables - Aspects juridiques et organisationnels Les aménagements cyclables - Aspects juridiques et organisationnels
    N° 582 - 08/2008
    L'élaboration de politiques en faveur des modes doux et, en particulier, la création d'itinéraires cyclables sont à ce jour relativement bien ancrées dans les politiques des départements, principaux maîtres...
    La sécurité incendie dans les bâtiments publics La sécurité incendie dans les bâtiments publics
    N° 611 - 10/2019
    La sécurité incendie et l'accessibilité des bâtiments font régulièrement l'actualité. Les accidents aux conséquences tragiques survenus ces dernières années ont conduit le législateur à définir de nouveaux...
    Guide de l'élu délégué à l'urbanisme Guide de l'élu délégué à l'urbanisme
    N° 657 - 11/2012
    Ce Dossier d'experts présente la réforme initiée par les dispositions de la loi n° 2010-788 portant engagement national pour l'environnement, votée le 12 juillet 2010, dite loi « Grenelle II ». Il ne...
    Réussir son PLU Réussir son PLU
    N° 658 - 05/2016
    Si les grands principes d'urbanisme n'ont pas évolué depuis la loi SRU du 13 décembre 2000, ils ont été précisés avec la mise en place d'une méthode d'élaboration du PLU, analysée de manière claire par...
    L'enquête publique - Champ d'application et déroulement L'enquête publique - Champ d'application et déroulement
    N° 734 - 03/2016
    La réforme de l'enquête publique par la loi Grenelle II du 12 juillet 2010, ses décrets d'application et l'ordonnance n° 2015-1341 du 23 octobre 2015 relative au Code des relations entre le public et...
    Guide de l'urbanisme commercial - Aspects juridiques et opérationnels Guide de l'urbanisme commercial - Aspects juridiques et opérationnels
    N° 758 - 07/2015
    L'urbanisme commercial constitue un enjeu majeur pour les collectivités territoriales dans l'attractivité et le développement de leur territoire. L'entrée des villes, leur périphérie et les centres-villes...
    Réussir son plan local d'urbanisme intercommunal Réussir son plan local d'urbanisme intercommunal
    N° 788 - 05/2016
    Le développement de l'intercommunalité et l'exercice à cet échelon de nombreuses compétences encore exercées par les communes paraissent inexorables, et l'urbanisme n'échappe pas à la règle. Le POS puis...
    Revitaliser son coeur de ville - L'adapter au commerce de demain Revitaliser son coeur de ville - L'adapter au commerce de demain
    N° 792 - 09/2017
    Le commerce connaît aujourd'hui sa plus profonde mutation : développement du e-commerce (mais attentes croissantes de services de proximité) ; hausse importante des surfaces commerciales depuis 2008 (mais...
    La gestion du patrimoine immobilier des collectivités territoriales La gestion du patrimoine immobilier des collectivités territoriales
    N° 825 - 11/2017
    La gestion du patrimoine immobilier des collectivités territoriales est un métier à part entière. Sa professionnalisation, en cours depuis peu, reste néanmoins conduite avec difficulté, tant les connaissances...
    Mutualiser les services techniques - Guide opérationnel Mutualiser les services techniques - Guide opérationnel
    N° 826 - 11/2017
    Dans un contexte budgétaire toujours plus contraint et un environnement juridique et institutionnel instable, le bloc communal (EPCI et communes membres) doit trouver des solutions pour dégager les marges...
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La réforme de l'évaluation environnementale - Guide opérationnel - n° 340

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Définir son besoin dans la commande publique - n° 335