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Tous les Dossiers d'experts (DE) du métier : Environnement

La loi Littoral N° 391 - 07/2014 Approuvée à l'unanimité par le Parlement il y a plus de 25 ans, la loi du 3 janvier 1986 relative à la protection, l'aménagement et la mise en valeur du littoral est la pierre angulaire du dispositif...

Le rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau et de l'assainissement N° 549 - 09/2016 Tous les maires et présidents d'EPCI, sans exception, sont tenus de présenter à l'assemblée délibérante puis de mettre à disposition du public un rapport annuel sur le prix et la qualité des services...

Les aménagements cyclables - Aspects juridiques et organisationnels N° 582 - 08/2008 L'élaboration de politiques en faveur des modes doux et, en particulier, la création d'itinéraires cyclables sont à ce jour relativement bien ancrées dans les politiques des départements, principaux maîtres...

La loi sur l'eau et les milieux aquatiques - Ses dernières évolutions N° 595 - 07/2016 Depuis la publication de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques le 31 décembre 2006, de nombreuses lois et textes d'application ont fait évoluer les dispositions déjà inscrites dans cette loi, notamment...

Mettre en oeuvre les Agendas 21 - Outils de développement durable N° 644 - 01/2017 Le développement durable, fondé sur l'idée que l'humanité doit repenser sa conception du développement afin de lier intimement développement économique, épanouissement humain et préservation des ressources...

Guide des analyses de la qualité de l'eau N° 647 - 12/2017 Cet ouvrage met à disposition des gestionnaires de l'alimentation en eau potable les bases scientifiques et réglementaires qui leur permettront de comprendre et d'émettre un avis pertinent sur la qualité...

Guide pratique pour une restauration collective bio et locale N° 648 - 10/2018 L'introduction des produits bio et locaux en restauration collective relève avant tout d'un choix politique répondant à plusieurs enjeux : préservation de la santé des populations, protection de l'environnement...

Territoires et villes durables N° 659 - 12/2010 Sous un déluge d'informations sur le développement durable, nous sommes tous plus ou moins désarmés pour agir à bon escient. Pour les quelque 30 millions de décideurs que compte la France, les questions...

Piloter la gestion des déchets - De la prévention à la tarification incitative N° 660 - 05/2018 Après la période de mise en place de la collecte sélective, les collectivités chargées de la gestion des déchets ménagers et assimilés sont confrontées au quotidien à plusieurs défis : optimiser l'organisation,...

La qualité de l'eau potable - Techniques et responsabilités N° 731 - 04/2018 Si disposer d'une eau en quantité suffisante reste un objectif quotidien, la distribution d'une eau de qualité est au coeur du métier des distributeurs d'eau. Un décret et trois arrêtés en date du 11...

Les installations classées N° 733 - 08/2012 Ce Dossier d'experts, étayé par une jurisprudence abondante, tente de rendre intelligible un droit caractérisé par sa complexité. Conçu de manière simple et synthétique, il présente le droit des installations...

L'assainissement non collectif N° 740 - 01/2013 L'assainissement non collectif fut longtemps considéré comme une solution palliative du traitement des eaux domestiques, en raison de sa mauvaise réputation consécutive à des défauts de conception, de...

Gestion et management durables des espaces verts - Construire la ville verte de demain N° 774 - 07/2014 On assiste aujourd'hui à une inversion progressive du regard sur les zones urbanisées : l'espace non construit devient - et deviendra encore plus dans l'avenir - l'armature structurante et protectrice...

Mettre en oeuvre la propreté urbaine - Pour une gestion différenciée de l'espace public N° 777 - 11/2014 La propreté, élément essentiel d'un territoire, est devenue un axe très fort de nombreuses politiques publiques. Or l'organisation du nettoyage des collectivités territoriales a connu de profondes mutations...

Le financement et la tarification de l'eau N° 779 - 01/2015 Le financement des services publics de l'eau potable et de l'assainissement est une question de plus en plus prégnante dans un contexte budgétaire contraint, les recettes ayant tendance à baisser, avec...

Mettre en oeuvre la Gemapi - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations N° 802 - 08/2019 Issue de la loi Maptam, la compétence Gemapi est attribuée au bloc communal, avec une prise de compétence obligatoire au 1er janvier 2018. Cette compétence, avec la question de ses limites et de sa coordination...

Accompagner la transition énergétique grâce au numérique - Vers la smart city N° 810 - 11/2018 Confrontés à de nombreux défis (économiques, environnementaux, sociaux et sociétaux), les territoires sont contraints d'entrer en transition. Cette transition est énergétique, en raison de l'épuisement...

10 modèles incontournables sur l'assainissement collectif N° 811 - 09/2016 Le service public d'assainissement collectif est tenu d'assurer la collecte, le transport et le traitement des eaux usées domestiques et, sous certaines conditions, il peut assurer ceux des eaux usées...

Mutualiser les services techniques - Guide opérationnel N° 826 - 11/2017 Dans un contexte budgétaire toujours plus contraint et un environnement juridique et institutionnel instable, le bloc communal (EPCI et communes membres) doit trouver des solutions pour dégager les marges...

Les plans climat-air-énergie territoriaux N° 834 - 08/2018 L'année 2018 a marqué un changement important pour les collectivités territoriales et leurs établissements de coopération intercommunale : à partir de cette date, la plupart d'entre eux sont devenus les...