Dossiers d'experts

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Tous les Dossiers d'experts (DE) du métier : Aménagement / Construction

    La loi Littoral La loi Littoral
    N° 391 - 07/2014
    Approuvée à l'unanimité par le Parlement il y a plus de 25 ans, la loi du 3 janvier 1986 relative à la protection, l'aménagement et la mise en valeur du littoral est la pierre angulaire du dispositif...
    La mise en oeuvre d'un SIG dans les collectivités territoriales La mise en oeuvre d'un SIG dans les collectivités territoriales
    N° 567 - 04/2015
    Les collectivités territoriales doivent faire face à des problématiques d'aménagement du territoire de plus en plus complexes. Pour y répondre, elles ont besoin d'outils leur permettant de prendre les...
    Le lotissement, outil de maîtrise de l'urbanisation locale Le lotissement, outil de maîtrise de l'urbanisation locale
    N° 574 - 06/2015
    Le lotissement, qu'il soit créé à des fins d'habitation ou à usage industriel, commercial et artisanal, constitue l'un des modes les plus anciens de l'urbanisme opérationnel. Outil de développement démographique...
    Guide de l'élu délégué aux travaux Guide de l'élu délégué aux travaux
    N° 579 - 04/2013
    Ce guide dresse une synthèse du cadre des politiques communales de travaux et explique comment agir, quelles relations développer avec les acteurs et opérateurs, quels outils méthodologiques privilégier,...
    Les aménagements cyclables - Aspects juridiques et organisationnels Les aménagements cyclables - Aspects juridiques et organisationnels
    N° 582 - 08/2008
    L'élaboration de politiques en faveur des modes doux et, en particulier, la création d'itinéraires cyclables sont à ce jour relativement bien ancrées dans les politiques des départements, principaux maîtres...
    La sécurité incendie dans les bâtiments publics La sécurité incendie dans les bâtiments publics
    N° 611 - 06/2014
    La sécurité incendie dans les immeubles, qu'ils reçoivent du public, des travailleurs ou des habitants, a été dotée au fil du temps d'un environnement réglementaire complexe.
    Les accidents aux conséquences...
    Etablissements recevant du public : police et contrôle Etablissements recevant du public : police et contrôle
    N° 634 - 12/2014
    L'effondrement d'une tribune du stade Furiani, l'incendie de la clinique psychiatrique de Bruz et des thermes Barbotan au milieu des années 1990, les incendies dramatiques de Lescheraisnes en août 2004...
    Mettre en oeuvre les Agendas 21 - Outils de développement durable Mettre en oeuvre les Agendas 21 - Outils de développement durable
    N° 644 - 01/2017
    Le développement durable, fondé sur l'idée que l'humanité doit repenser sa conception du développement afin de lier intimement développement économique, épanouissement humain et préservation des ressources...
    Guide de l'élu délégué à l'urbanisme Guide de l'élu délégué à l'urbanisme
    N° 657 - 11/2012
    Ce Dossier d'experts présente la réforme initiée par les dispositions de la loi n° 2010-788 portant engagement national pour l'environnement, votée le 12 juillet 2010, dite loi « Grenelle II ». Il ne...
    Réussir son PLU Réussir son PLU
    N° 658 - 05/2016
    Si les grands principes d'urbanisme n'ont pas évolué depuis la loi SRU du 13 décembre 2000, ils ont été précisés avec la mise en place d'une méthode d'élaboration du PLU, analysée de manière claire par...
    Territoires et villes durables Territoires et villes durables
    N° 659 - 12/2010
    Sous un déluge d'informations sur le développement durable, nous sommes tous plus ou moins désarmés pour agir à bon escient. Pour les quelque 30 millions de décideurs que compte la France, les questions...
    Aménager son territoire avec les tiers-lieux de travail Aménager son territoire avec les tiers-lieux de travail
    N° 686 - 05/2016
    Les technologies de la mobilité investissent progressivement tous les secteurs, et les actifs sont aujourd'hui en mesure de travailler depuis n'importe quel lieu distant du bureau. Cette nouvelle mobilité...
    L'expropriation L'expropriation
    N° 694 - 11/2011
    La procédure d'expropriation permet à une collectivité territoriale de s'approprier d'autorité des biens immobiliers privés afin de réaliser un projet d'aménagement d'utilité publique.
    Cet ouvrage s'adresse...
    La réglementation thermique 2012 La réglementation thermique 2012
    N° 696 - 12/2011
    La réglementation thermique (RT 2012) impose un seuil de consommation énergétique pour les bâtiments neufs. La version RT de 2012 entre en application fin octobre 2011 pour le tertiaire et début janvier...
    L'enquête publique - Champ d'application et déroulement L'enquête publique - Champ d'application et déroulement
    N° 734 - 03/2016
    La réforme de l'enquête publique par la loi Grenelle II du 12 juillet 2010, ses décrets d'application et l'ordonnance n° 2015-1341 du 23 octobre 2015 relative au Code des relations entre le public et...
    Guide de l'urbanisme commercial - Aspects juridiques et opérationnels Guide de l'urbanisme commercial - Aspects juridiques et opérationnels
    N° 758 - 07/2015
    L'urbanisme commercial constitue un enjeu majeur pour les collectivités territoriales dans l'attractivité et le développement de leur territoire. L'entrée des villes, leur périphérie et les centres-villes...
    Réussir son plan local d'urbanisme intercommunal Réussir son plan local d'urbanisme intercommunal
    N° 788 - 05/2016
    Le développement de l'intercommunalité et l'exercice à cet échelon de nombreuses compétences encore exercées par les communes paraissent inexorables, et l'urbanisme n'échappe pas à la règle. Le POS puis...
    Accompagner la transition énergétique grâce au numérique - Vers la smart city Accompagner la transition énergétique grâce au numérique - Vers la smart city
    N° 810 - 11/2018
    Confrontés à de nombreux défis (économiques, environnementaux, sociaux et sociétaux), les territoires sont contraints d'entrer en transition.
    Cette transition est énergétique, en raison de l'épuisement...
    Devenir une smart city - Mise en oeuvre opérationnelle Devenir une smart city - Mise en oeuvre opérationnelle
    N° 819 - 06/2017
    Alors qu'un engouement mondial propulse le concept de smart city comme nouvel horizon urbain, comment une collectivité territoriale française peut-elle se l'approprier et animer la mise en oeuvre de services...
    La gestion du patrimoine immobilier des collectivités territoriales La gestion du patrimoine immobilier des collectivités territoriales
    N° 825 - 11/2017
    La gestion du patrimoine immobilier des collectivités territoriales est un métier à part entière. Sa professionnalisation, en cours depuis peu, reste néanmoins conduite avec difficulté, tant les connaissances...
    Mutualiser les services techniques - Guide opérationnel Mutualiser les services techniques - Guide opérationnel
    N° 826 - 11/2017
    Dans un contexte budgétaire toujours plus contraint et un environnement juridique et institutionnel instable, le bloc communal (EPCI et communes membres) doit trouver des solutions pour dégager les marges...
    Maîtrise d'ouvrage externalisée - Mandat, maîtrise partagée et SEMOP Maîtrise d'ouvrage externalisée - Mandat, maîtrise partagée et SEMOP
    N° 831 - 01/2018
    Si la maîtrise d'ouvrage est parfois exercée en interne, le manque de moyens humains, les problèmes de financement ou la complexité des missions dévolues au maître de l'ouvrage peuvent amener celui-ci...
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Radicalisation - Comprendre pour agir - n° 836