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Tous les ouvrages du métier : Environnement
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Modèles de délibérations : Aménagement - Environnement - Urbanisme N° 2955 - 10/2019 La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation... |
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La gestion globale des déchets ménagers N° 1 - 09/2019 Cet ouvrage présente toutes les étapes de la vie des déchets ménagers, depuis la collecte jusqu'au stockage en passant par les différents modes de traitement. Couvrant les domaines techniques, réglementaires... |
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Guide pratique pour des villes et territoires durables - Accompagner la transition écologique N° 37 - 09/2019 Petite ou grande, la ville durable est notre horizon, notre impérieuse nécessité. Comment, sur un territoire restreint, réduire nos consommations d'énergie et de ressources, nos émissions de gaz, nos... |
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Le guide de l'assainissement des collectivités N° 8 - 08/2019 Ce classeur est consacré à l'assainissement collectif ou non collectif des collectivités, qui doivent satisfaire à un ensemble de réglementations pour assurer à la fois l'hygiène des populations et la... |
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Mettre en oeuvre la Gemapi - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations N° 802 - 07/2019 Issue de la loi Maptam, la compétence Gemapi est attribuée au bloc communal, avec une prise de compétence obligatoire au 1er janvier 2018. Cette compétence pose la question de ses limites et de sa coordination... |
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Gestion et traitement des eaux pluviales N° 12 - 05/2019 Les eaux pluviales constituent une réelle problématique, sur le plan quantitatif avec les inondations, mais également sur le plan qualitatif comme l'ont montré les nombreuses études menées depuis les... |
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Mettre en oeuvre un plan paysage et biodiversité - Intégrer la nature en ville N° 333 - 04/2019 La disparition d'espèces s'est accélérée à un rythme jamais égalé dans l'histoire de l'humanité. Pour enrayer l'effondrement silencieux de la biodiversité, il est urgent de créer des écosystèmes complets... |
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Accompagner la transition énergétique grâce au numérique - Vers la smart city N° 810 - 11/2018 Confrontés à de nombreux défis (économiques, environnementaux, sociaux et sociétaux), les territoires sont contraints d'entrer en transition. Cette transition est énergétique, en raison de l'épuisement... |
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Guide pratique pour une restauration collective bio et locale N° 648 - 10/2018 L'introduction des produits bio et locaux en restauration collective relève avant tout d'un choix politique répondant à plusieurs enjeux : préservation de la santé des populations, protection de l'environnement... |
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Les plans climat-air-énergie territoriaux N° 834 - 08/2018 L'année 2018 a marqué un changement important pour les collectivités territoriales et leurs établissements de coopération intercommunale : à partir de cette date, la plupart d'entre eux sont devenus les... |
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Piloter la gestion des déchets - De la prévention à la tarification incitative N° 660 - 05/2018 Après la période de mise en place de la collecte sélective, les collectivités chargées de la gestion des déchets ménagers et assimilés sont confrontées au quotidien à plusieurs défis : optimiser l'organisation,... |
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La qualité de l'eau potable - Techniques et responsabilités N° 731 - 04/2018 Si disposer d'une eau en quantité suffisante reste un objectif quotidien, la distribution d'une eau de qualité est au coeur du métier des distributeurs d'eau. Un décret et trois arrêtés en date du 11... |
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Guide des analyses de la qualité de l'eau N° 647 - 12/2017 Cet ouvrage met à disposition des gestionnaires de l'alimentation en eau potable les bases scientifiques et réglementaires qui leur permettront de comprendre et d'émettre un avis pertinent sur la qualité... |
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Mutualiser les services techniques - Guide opérationnel N° 826 - 11/2017 Dans un contexte budgétaire toujours plus contraint et un environnement juridique et institutionnel instable, le bloc communal (EPCI et communes membres) doit trouver des solutions pour dégager les marges... |
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Le guide de l'ingénierie de restauration - Conception et réalisation des unités de restauration collective (neuf, réhabilitation et rénovation) N° 11 - 07/2017 Le « Guide de l'ingénierie de restauration » a pour vocation de donner au responsable de projet les éléments nécessaires à sa décision, après avoir évalué les contraintes spécifiques relatives à la création,... |
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Comprendre et s'approprier l'acte II de la loi Montagne N° 311 - 07/2017 La loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne signe l'acte II de la loi Montagne. La loi de 1985 a ainsi été largement revue pour... |
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Mettre en oeuvre les Agendas 21 - Outils de développement durable N° 644 - 01/2017 Le développement durable, fondé sur l'idée que l'humanité doit repenser sa conception du développement afin de lier intimement développement économique, épanouissement humain et préservation des ressources... |
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Mettre en oeuvre la transition énergétique - Décryptage juridique N° 306 - 09/2016 La loi sur la transition énergétique reconfigure de nombreux paramètres de mise en oeuvre de l'action publique. Cet ouvrage offre une lecture croisée de ce texte, de la loi NOTRe dans sa dimension environnementale... |
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La loi sur l'eau et les milieux aquatiques - Ses dernières évolutions N° 595 - 07/2016 Depuis la publication de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques le 31 décembre 2006, de nombreuses lois et textes d'application ont fait évoluer les dispositions déjà inscrites dans cette loi, notamment... |
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Le financement et la tarification de l'eau N° 779 - 01/2015 Le financement des services publics de l'eau potable et de l'assainissement est une question de plus en plus prégnante dans un contexte budgétaire contraint, les recettes ayant tendance à baisser, avec... |
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Mettre en oeuvre la propreté urbaine - Pour une gestion différenciée de l'espace public N° 777 - 11/2014 La propreté, élément essentiel d'un territoire, est devenue un axe très fort de nombreuses politiques publiques. Or l'organisation du nettoyage des collectivités territoriales a connu de profondes mutations... |
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La loi Littoral N° 391 - 07/2014 Approuvée à l'unanimité par le Parlement il y a plus de 25 ans, la loi du 3 janvier 1986 relative à la protection, l'aménagement et la mise en valeur du littoral est la pierre angulaire du dispositif... |
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Gestion et management durables des espaces verts - Construire la ville verte de demain N° 774 - 07/2014 On assiste aujourd'hui à une inversion progressive du regard sur les zones urbanisées : l'espace non construit devient - et deviendra encore plus dans l'avenir - l'armature structurante et protectrice... |
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L'assainissement non collectif N° 740 - 01/2013 L'assainissement non collectif fut longtemps considéré comme une solution palliative du traitement des eaux domestiques, en raison de sa mauvaise réputation consécutive à des défauts de conception, de... |
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Les installations classées N° 733 - 08/2012 Ce Dossier d'experts, étayé par une jurisprudence abondante, tente de rendre intelligible un droit caractérisé par sa complexité. Conçu de manière simple et synthétique, il présente le droit des installations... |
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