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Numéro 445
Un ouvrage de M Stéphane Beuil
et Mme Édith Martin
et Mme Céline Vizier
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Le maire, employeur, est chargé d'assurer la sécurité de ses agents. Il doit notamment recenser et évaluer les risques professionnels auxquels les personnels sont exposés, prévoir des mesures de prévention et présenter une synthèse dans un « document unique d'évaluation des risques professionnels ».
Le document unique n'est pas une fin en soi, il s'inscrit dans un processus dynamique mené grâce à l'implication de tous : élus, responsables et agents. C'est un document vivant, régulièrement mis à jour, qui fonde la démarche de prévention de la collectivité.
Ce guide méthodologique a été conçu pour répondre aux préoccupations des collectivités (en particulier les plus petites) qui se demandent comment réaliser ce travail...
Illustré par des exemples et des outils concrets, il vous guide pour l'élaboration de votre démarche de prévention.
1 Le document unique, de quoi s'agit-il ?
Le document unique : quel intérêt ?
Qu'en disent les textes ?
L'évaluation des risques s'applique à toutes les collectivités
Ce que vous possédez déjà...
2 Proposition de démarche d'évaluation des risques
Afficher la volonté politique de s'engager dans la démarche
Nommer un ou plusieurs agents chargés de la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
Constituer un groupe de pilotage
Réunir le groupe de pilotage
Informer les agents
Recenser les activités
Identifier les risques
Coter les risques
Proposer des actions à mettre en oeuvre
Étudier la faisabilité des actions : choisir et planifier
Formaliser le document unique
Mettre à jour le document unique
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